Type de prêt Prêt hypothécaire Prêt personnel Avance sur police vie Autre Type de révision prêt Taux fixe Taux variable Type de remboursement prêt pas d'amortissement - uniquement inte amortissement par annuites constantes amortissement par tranches constantes autre Contrat génère des participations bénéficiaires Oui Non Contrat assujetti à péréquation Oui Non Mouvement suite à péréquation Indexation Refus d'indexation (retour à la situation antérieure) Type de solde restant dû A amortissement A annuité Sur mesure Fiscalité de la prime assurance Vie Immunisé fiscalement Non-immunisé fiscalement Pas de fiscalisation ( vie classique ) Epargne à long terme Déduction fiscale classique liée à des prêts Epargne pension Placement soumis à précompte Placement non soumis à précompte ( excédent décès ou durée ) Assurance groupe - allocations Assurance groupe - cotisations Dirigeant d'entreprise Pas de fiscalisation ( preneur étranger ) Soumis à fisc. sous responsabilité du client (ass. étrang.) Cas spéciaux ( services en nature, etc. ) Pension Libre Complémentaire Indépendants Engagement individuel de pension - indépendant Engagement individuel de pension - salarié Assurance groupe - indépendant PLCI sociale Objectif global du contrat Capital Prime contenant les primes afférentes aux gar. complément. Prime couvrant la garantie principale uniquement Type dernière prime payée Prime annuelle entière Prime annuelle partielle Type de prime Recursive Unique Risque Régime d'imposition de la prestation Rente fictive sur capital garanti Rente fictive sur prestation Taxation forfaitaire sur capital garanti Taxation forfaitaire sur prestation Taxation anticipative forfaitaire sur capital garanti Taxation anticipative forfaitaire sur prestation Précompte mobilier Imposition de la prestation Oui Non Type de bénéficiaire standard L'assuré Le preneur d'assurance Les preneurs d'assurance à parts égals L'époux (épouse) de l'assuré Les enfants de l'assuré à parts égals Les parents de l'assuré à parts égals Le preneur d'assurance, ou à défaut, les héritiers légaux Conformément au règlement de l'assurance groupe Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat Oui Non Type de bénéficiaire acceptant Organisation Personne Rachat du délai de carence Oui Non L'intervenant est conducteur d'un véhicule à risque Oui Non Profession de l'assuré architectes et urbanistes ingenieurs, ingenieurs civils, ingeni geometres, arpenteurs chimistes (universitaires ou assimile chimistes (non universitaires) physiciens (universitaires ou assimil specialistes des sciences physico-chi veterinaires biologistes, naturalistes (universita biologistes, naturalistes et assimile agronomes et specialistes assimiles medecins, medecins specialistes et ch dentistes pharmaciens optometriciens, opticiens masseurs, kinesitherapeutes et assimi assistants en pharmacie infirmiers et gardes-malades diplomes personnel soignant et gardes-malades specialistes des problemes de nutriti autres specialistes et techniciens pa professeurs d'universite professeurs de l'enseignement superie professeurs, regents, enseignement se instituteurs, institutrices (enseigne personnel de l'education pre-scolaire personnel enseignant d'education spec assistants d'enseignement superieur o professeurs de cours prives n.c.a. personnel de l'enseignement n.c.a. ministre d'un culte (ecclesiastique, avocats, procureurs et conseillers ju juges et magistrats notaires autres professions juridiques sculpteurs, peintres et artistes assi decorateurs, etalagistes, createurs d ecrivains, journalistes et assimiles acteurs, musiciens, danseurs et artis dessinateurs autres techniciens n.c.a. experts comptables - comptables auxiliaires sociaux, assistants socia archivistes, bibliothecaires et conse economistes, statisticiens, mathemati informaticiens, analystes de systeme technicien de l'informatique traducteurs et interpretes chercheurs d'universite personnes exercant une profession lib chefs d'entreprise et assimiles du se directeurs et cadres administratifs s directeurs et cadres administratifs s directeurs et cadres administratifs s chefs de groupe d'employes de bureau secretaires de direction membres des corps legislatifs directeurs et cadres dirigeants de l' agents administratifs superieurs de l chefs de groupe d'employes de l'admin employes de comptabilite, caissiers, stenographes, dactylographes et telet operateurs sur machines comptables et operateurs sur machines perforatrices operateurs sur machines de traitement autres operateurs de machines de bure employes des services juridiques (pri employes aux transactions financieres employes des services d'expedition, r employes aux travaux d'administration employes a l'administration publique autres employes n.c.a. commercants de gros commercants en detail hoteliers, restaurateurs et cafetiers agents et inspecteurs d'assurances agents immobiliers courtiers en valeurs vendeurs aux encheres et assimiles autres courtiers, commissionnaires, i voyageurs et representants de commerc agents commerciaux techniciens et ass personnel de vente, employes de magas marchands ambulants et assimiles chefs de vente acheteurs et chefs acheteurs directeurs et chefs d'exploitations a agriculteurs horticulteurs - floriculteurs horticulteurs - maraichers horticulteurs - fruitiers horticulteurs, pepinieristes agriculteurs - horticulteurs n.c.a. eleveurs de betail aviculteurs autres eleveurs n.c.a. entrepreneurs d'activites connexes a ouvriers agricoles et de l'elevage ouvriers horticoles autres ouvriers des activites annexes pecheurs en mer et cotiers autres pecheurs et travailleurs assim bucherons et autres travailleurs fore mineurs et assimiles carriers et assimiles extracteurs d'argile, de sable et de extracteurs de chaux et de tourbe foreurs, sondeurs et assimiles ouvriers specialises dans l'enrichiss commandants, officiers de pont et pil officiers mecaniciens (navigation mar bateliers et pilotes (navigation fluv matelots, mousses, machinistes et cha matelots et machinistes (navigation f pilotes d'avion et navigateurs de bor mecaniciens de bord (aviation) conducteurs et chauffeurs de locomoti conducteurs, conducteurs-receveurs de conducteurs, conducteurs-receveurs d' autres conducteurs de vehicules a mot autres conducteurs n.c.a. chefs de gare controleurs, inspecteurs (chemins de controleurs, inspecteurs (tram, bus, autres controleurs et inspecteurs des dirigeants de la circulation (navigat dirigeants de la circulation (navigat chefs de train et gardes-convoi dispatchers (chemin de fer) gardes et agents de manoeuvre (chemin autres dispatchers et regleurs de la receveurs et convoyeurs (moyens de tr autres travailleurs des transports n. chefs p.t.t. officiers-radio et operateurs des rad telephonistes et telegraphistes facteurs et porteurs de telegrammes messagers autres travailleurs des communication agents de maitrise, chefs d'equipe d' preparateurs de fibres naturelles fileurs et bobineurs (textile) tisserands, regleurs et preparateurs tricoteurs et regleurs de metiers a t metteurs en cartes pour tissus blanchisseurs, teinturiers et finisseu ouvriers de la fabrication de produit tailleurs, tailleuses, couturieres et fourreurs et travailleurs assimiles modistes et chapeliers garnisseurs et travailleurs assimiles patronniers, traceurs et coupeurs de couseurs et brodeurs de produits text autres professions de la fabric. d'ar bottiers et cordonniers coupeurs, monteurs, couseurs et assim ouvriers de la maroquinerie et assimi selliers, bourreliers et ouvriers de conducteurs de four de metallurgie recuiseurs, trempeurs et ouvriers du t lamineurs, operateurs de laminoir et conducteurs de four de seconde fusion couleurs de metaux mouleurs et noyauteurs trefileurs et etireurs de metaux electroplastes, galvaniseurs, etameur ouvriers de la production et du traite mecaniciens de precision en instrumen mecaniciens en optique et en prothese armuriers et serruriers horlogers orfevres, joailliers, tailleurs, poli bruteurs de diamant tailleurs, sertisseurs de diamant et mecaniciens et reparateurs de moteurs forgerons, marteleurs et conducteurs d plombiers et tuyauteurs soudeurs et decoupeurs toliers et chaudronniers monteurs de charpentes et structures electriciens, electriciens reparateur electro-mecaniciens, electro-monteurs operateurs de tableaux de distributio operateurs de stations d'emission des travailleurs assimiles aux electricie charpentiers, menuisiers et parqueteu charpentiers en beton, coffreurs-bois ebenistes conducteurs de machines a bois scieurs ouvriers du traitement des bois travailleurs du bois n.c.a. peintres et colleurs de papiers peints autres peintres et travailleurs assim macons et carreleurs plafonneurs et platriers betonneurs et surfaceurs calorifugeurs et isolationneurs vitriers couvreurs (toitures non metalliques) tailleurs et graveurs de pierre autres travailleurs de la constructio compositeurs et typographes imprimeurs et conducteurs de presse d' clicheurs, stereotypeurs et galvariopl graveurs d'imprimerie (photograveurs photograveurs relieurs et travailleurs assimiles developpeurs, tireurs, monteurs (film travailleurs de l'imprimerie n.c.a. conducteurs de machines a vitres, gla faconneurs de verres d'optique formeurs, presseurs et coupeurs de ve potiers et travailleurs assimiles conducteurs de fours de verrerie et d decorateurs de verre et de ceramique tailleurs et graveurs de pierre et po autres travailleurs du verre et de la meuniers, tordeurs d'huiles alimentai boulangers et patissiers confiseurs et chocolatiers distillateurs de spiritueux, brasseur cuiseurs, saleurs, fumeurs et assimil abatteurs de bestiaux bouchers, charcutiers et assimiles ouvriers de laiterie et de margariner ouvriers de la production et du raffi travailleurs du traitement des produi werkers in de voedings- en dranknijve conducteurs d'appareils de distillati cuiseurs, grilleurs et assimiles de l concasseurs, broyeurs, calandreurs et conducteurs d'appareils de filtrage travailleurs de la chimie et assimile preparateurs de pate a papier ouvriers papetiers confectionneurs d'articles en papier preparateurs de tabac cigariers et cigarillociers confectionneurs de cigarettes et prep ouvriers du tabac n.c.a. vanniers, brossiers et assimiles confectionneurs et vulcanisateurs de ouvriers de la fabrication d'articles tanneurs, peaussiers, megissiers et a facteurs d'instruments de musique et ouvriers de la fabrication des films, ouvriers de la fabrication de produit artisans, ouvriers de metier et ouvr. emballeurs, capsuleurs, etiqueteurs e conducteurs d'installations de produc conducteurs de machines et installati conducteurs de grues et autres appare greeurs et episseurs de cables conducteurs de mach. de terrassement conducteurs d'appareils de manutentio dockers, chargeurs, dechargeurs de po manutentionnaires huileurs et graisseurs de machines, v manoeuvres n.c.a. pompiers et assimiles policiers et gendarmes gardiens et assimiles n.c.a. intendants, economes et gouvernantes cuisiniers femmes et valets de chambre, domestiq garcons de salle, serveurs et travail concierges, sacristains hommes de peine, femmes de menage, ne personnel de reception et de hall et coiffeurs, specialistes des soins de blanchisseurs, degraisseurs, presseur photographes et cameramen entrepreneurs et personnel des pompes athletes, sportifs et assimiles guides hotesses de l'air, stewards et garcon autres professions de services (n.c.a officiers de carriere sous-officiers de carriere caporaux et soldats de carriere personnes handicapees travaillant dan autres personnes actives dont la prof L'intervenant est soumis à la loi sur les A.T. assujetti non-assujetti Type de profession Personnel de maison Employé Ouvrier Sousmis par propagation Sportif professionnel Autre Type assurance (individuelle) Vie privée et professionnelle Vie privée uniquement Type d'assurance (accidents) Assurance individuelle Assurance collective L'intervenant exécute une activité professionnelle Oui Non L'intervenant pratique une profession d'indépendant/libérale Oui Non Activité addition. intélect. non médicale/paramédicale Oui Non L'intervenant exécute une activité non-professionnelle Oui Non L'intervenant est un assuré supplémentaire Oui Non Type assurance (individuelle) Vie privée et professionnelle Vie privée uniquement Accidents vie privée uniquement vie privee uniquement vie privee et professionnelle L'intervenant pratique des sports exclus oui non L'intervenant pratique du sport comme amateur non-rémunéré. oui non L'intervenant est dans un bon état de santé oui non Subrogation conventionnelle Oui Non Type d'allocation pour invalidité de longue durée Progressive Non-progressive Maintien du délai de carence après 60 ans Oui Non Code pays de la situation du risque Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchecoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union soviétique Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Plus d'une situation de risque Oui Non Situation du risque est adresse du preneur Oui Non Type de résidence Résidence principale Résidence secondaire Autre résidence Usage de l'immeuble Privé Professionnel Privé + professionnel Profession libérale Commerce Garage Magasin - sans fin commercial Qualité du preneur d'assurance Propriétaire Locataire total Occupant à titre gratuit Créancier hypothécaire Propriétaire non-résident Nu-propriétaire Sous-locataire Usufruitier Pour compte de qui il appartient Locataire partiel Co-propriétaire Propriétaire - exploitant Propriétaire - non-exploitant Locataire - exploitant Locataire - non-exploitant Occupant total Occupant partiel Entrepreneur Maître d'ouvrage Type de créancier Créancier hypothécaire Créancier gagiste Il y a plus qu'un créancier oui non Type d'institution Assurance Banque Autre Compagnie de leasing Objet de la dette Bâtiment Contenu Bâtiment + contenu Code action sur bâtiment Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Système d'évaluation du bâtiment Pas de grille Superficie Nombre de pièces Loyer annuel Expertise Premier risque FEPRABEL Assuralia Grille propre à la compagnie Expertise PH Fixation par le délégué compagnie Règle de % valeur du contenu / montant à assurer bâtiment Grille reprise de la compagnie précédente Estimation courtier Estimation client Refus grille Sur facture Superficie murs extérieurs exclus Superficie murs extérieurs inclus Volume Degré de finition/âge En construction Moins de 10 ans De 10 à 50 ans Plus de 50 ans Bâtiment équivalent à nouvelle construction Oui Non Type de valeur assurée Valeur à neuf Valeur réelle Valeur de remplacement Valeur de vente Valeur de jour Valeur de reconstruction réelle Valeur locative réelle Réduction pour acte de crédit passé Oui Non Réduction pour achat bâtiment Oui Non Bâtiment en caducité, en démolition ou destiné à démolition Oui Non Code action sur contenu Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Système d'évaluation du contenu Pas de grille Superficie Nbre de pièces Loyer annuel Expertise Premier risque FEPRABEL Assuralia Grille propre à la compagnie Maximum par objet Type base de calcul de la prime Par pièce Par groupe/set Par collection Type d'habitation Maison unifamiliale Appartement Villa Building Bureau Château Ancien bâtiment industriel (d'exploitation) Caravane résidentielle Kot d'étudiant Chalet Garage Maison multifamiliale Type d'habitation - détail Villa Château Ancien bâtiment industriel (d'exploitation) Caravane résidentielle Kot d'étudiant Chalet Maison bourgeoise Maison ouvrière Maison de maître Maison patricienne Bungalow Maison de campagne Villa et extensions Villa luxueuse Building avec commerces Chambre Forteresse Building sans commerce Affectation du bâtiment Maison de commerce Usine Atelier de travail Bureaux Box ... garage Entrepôt Entrepôt et bureaux Hangar Grange Salle de sports Piscine Galerie commerciale Bâtiment à foires commerciales Salle d'exposition Centre de culte Laboratoire Salle de spectacles Salle polyvalente Manège/haras Etables Bâtiment à usage associatif A détruire Inoccupé Chaufferie/Sécherie/Buanderie Enseignement/formation Centre de soins Genre du bâtiment Maison de commerce Usine en briques et tuiles Usine à hangars industriels Ferme Gratte-ciel Eglise Hangar en briques et tuiles Hangar industriel Institution d'enseignement Hôpital Maison de repos Centre culturel Couvent Abbaye Hotel Motel Centre commercial Bâtiment à foires commerciales Salle d'exposition Musée Cinéma Théatre Salle de spectacles Salle polyvalente Structure gonflable Caserne Demeure classée Enceinte médiévale Gare Serre Stade Tentes et chapitaux Cabine à haute tension Baraquement sur chantier Edifice religieux Type de roulotte Résidentiele Mobile Supprimer la règle proportionnelle Oui Non Application d'un bonus anticipatif Oui Non Type du bonus anticipatif Sans convention Avec convention Cession de commission Oui Non Code indice mobilier aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital mobilier Montant En mètres carrés En nombre de places En 1000 BEF En mètres cubes Code indice matériel aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital matériel En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice marchandises aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital marchandises En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice animaux aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital animaux En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Code indice matériel roulant aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Unité du capital matériel roulant En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Extension du capital ou des garanties oui non Extension des garanties oui non Abandon de recours oui non Fluctuation du capital assuré Oui Non Bâtiment avec système de protection incendie Oui Non Franchise présente oui non Extension du capital assuré oui non Extension pression de neige oui non Rachat franchise oui non Franchise présente oui non Extension du capital ou des garanties risques d'électricité oui non Extension du capital assuré risques d'électricité oui non Limitation risque électricité Ilimité Limité à 100.000 BEF Limité à 250.000 Limité à 500.000 Limité à 750.000 Franchise risque électricité oui non Extension du capital assuré dégâts des eaux oui non Franchise dégâts des eaux oui non Extension du capital assuré bris de vitrage oui non Franchise bris de vitrage oui non Extension du capital assuré vol oui non Type protection et prévention (Vol) Alarme agréée Pas d'alarme Alarme non agréée Porte anti-effraction certifiée BOSEC Alarme agréée reliée à une centrale de surveillance Liaison à centrale agréée Porte anti-effraction non certifiée BOSEC Alarme Incert grade 01 Alarme Incert grade 02 Alarme Incert grade 03 Alarme Incert grade 04 Service de gardiennage Détection périphérique Clôtures Barreaux extérieurs Contrôle ON/OFF Type de couverture vol contenu Valeur totale Valeur partielle Premier risque pur Expertise Premier risque partiel Classe des mesures de sécurité Bonne adm. des clefs, pentures et verrous + enreg. d'objets 1 + verrous intérieurs complémentaires 2 + système de détection de l'intrusion de type 1 2 + système de détection de l'intrusion de type 2 2 + liaison avec local de surveillance, év. service de garde Franchise vol oui non Exclusion bijoux Oui Non Couverture mondiale Oui Non Bâtiment avec système de protection vol Oui Non Extension du capital ou des garanties R.C. oui non Bâtiment avec enseigne Oui Non Bâtiment avec antenne Oui Non Franchise R.C. oui non Extension du capital assuré pertes indirectes oui non Franchise pertes indirectes oui non Extension du capital assuré grèves et émeutes oui non Extension garanties grèves et émeutes oui non Franchise grève et émeutes oui non Extension du capital ou des garanties chômage commercial oui non Type allocation (dommage commercial) Indemnité périodique Capital de référence Indemnité forfaitaire Franchise chômage commercial oui non Garantie inondation annulée suite à assainissement Oui Non Zone de débordement naturelle Oui Non Zone inondée récemment Oui Non Sinistres inondation dans période de référence Oui Non Dommage d'inondation limité aux caves et/ou garage Oui Non Minimum 1 sinistre inondation dans les 5 dernières années Oui Non Même garantie couvert par autre contrat de la même cie Oui Non Couvert. autre gar. 3 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 3 - franchise oui non Couvert. autre gar. 4 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 4 - franchise oui non Couvert. autre gar. 1 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 1 - franchise oui non Couvert. autre gar. 2 - ext. cap. ou gar oui non Couvert. autre garantie 2 - franchise oui non Adresse 2ième risque égale adresse 1er risque Oui Non Qualité du preneur d'assurance du 2ième risque Propriétaire Locataire L'intervenant est habitant Oui Non L'intervenant est exploitant Oui Non Bâtiment avec plateforme en matériaux combustibles Oui Non Bâtiment en matériaux combustibles Oui Non Type de construction Matériaux durs Matériaux semi-légers Matériaux légers Non déterminé Construction en bois Building Structure gonflable Tente Construction en matière synthétique Séparateurs de niveau combustibles Séparateurs de niveau incombustibles Bâtiment compartimenté Pourcentage matériaux combustibles 0 à 25 % 25 à 50 % plus de 50 % Véhicule compris dans le risque oui non Habitation préfabriquée Oui Non Type de toiture Traditionnelle Chaume Autre Traditionnelle avec séparation non-combustible Chaume avec séparation non-combustible Traditionnelle avec séparation combustible Chaume avec séparation combustible Eléments portants en matériaux combustibles Oui Non Degré de rénovation Rénovation totale Rénovation partielle Le bâtiment a fait l'objet d'une rénovation Oui Non Rénovation date de moins de 20 ans Oui Non Bâtiment avec moyens de prévention Oui Non Type de préfabriqué Préfabriqué lourd Préfabriqué léger Classe de véhicules coassurés Pas de véhicules automoteur coassurés Véhicules faisant partie du contenu Véhicules faisant partie des biens d'équipement Véhicules faisant partie du contenu et des biens d'équipemnt Bâtiment dans un état négligé Oui Non Caractéristiques/Nombres significatifs pour capital bâtiment Oui Non Bâtiment en bon état d'entretien Oui Non Type de toiture - détail Paille Tuiles Ardoises naturelles Ardoises artificielles Roofing sur bois Roofing sur steeldeck Roofing sur béton Tôle ondulée en matière synthétique Tôle ondulée en métal Tôle ondulée en éternit Zinc Cuivre Verre Bâtiment en construction Oui Non Jeunes mariés Oui Non Naissance 1er enfant Oui Non Motif suppression d'un des capitaux Cession Locataire devient propriétaire Décès preneur assurances Arrêt activités commerciales Application franchise générale contractuelle Oui Non Bâtiment moins large que la largeur de référence Oui Non Degré de risque de la région Risque aggravé Risque normal Degré d'occupation Occupation régulière Occupation irrégulière Pas d'occupation Inoccupé pendant plus de 3 mois Inoccupé pendant plus de 3 mois consécutifs Type de contiguïté Deux côtés Un seul côté Isolé Isolé meer dan 20m Contigu Non Enclavé Isolé meer dan 50 m Isolé moins que 50m Trois côtés Bâtiment à plusieurs appartements Oui Non Bâtiment avec concierge résident Oui Non Objets spéciaux Oui Non Appartement situé à un niveau supérieur à celui du rdc Oui Non Bâtiment contigu Oui Non Cave présente dans le bâtiment Oui Non Grenier présent dans le bâtiment Oui Non Garage présent dans le bâtiment Oui Non Localisation du garage par rapport du bâtiment A l'intérieur du bâtiment A l'extérieur du bâtiment Bâtiment avec caves, annexes ou garages Oui Non Bâtiment avec piscine Oui Non Bâtiment avec chauffage sur base d'énergie solaire Oui Non Bâtiment 2ième risque construit en matières combustibles Oui Non Type de toiture du 2ième risque Traditionnelle Chaume Type de couverture R.C. - Vie privée Minimum (AR du 12/01/84)-normale Minimum (AR du 12/01/84)-isolé Minimum (AR du 12/01/84)-troisième âge Minimum (AR du 12/01/84)-isolé du troisième âge Minimum (AR du 12/01/84) + Extension R.C.-normale + Extension R.C.-isolé + Extension R.C.-troisième âge + Extension R.C.-isolé du troisième âge + Extension R.C. + Protection Juridique-normale + Protection Juridique-isolé + Protection Juridique-troisième âge + Protection Juridique-isolé du troisième âge + Protection Juridique + Extension R.C. + Protection Juridique-normale + Extension R.C. + Protection Juridique-isolé + Extension R.C. + Protection Juridique-troisième âge + Extension R.C. + Protection Juridique-isolé du troisième â + Extension R.C. + Protection Juridique + Extension RC + PJ + rachat du seuil-normale + Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé + Extension RC + PJ + rachat du seuil-troisième âge + Extension RC + PJ + rachat du seuil-isolé du troisième âge + Extension RC + PJ + rachat du seuil Normale Isolé Troisième âge Isolé du troisième âge Extension des garanties R.C. Vie privée oui non Exclusion droit à la consommation Oui Non Jeunes mariés Oui Non Naissance 1er enfant Oui Non Extension animaux Oui Non Type d'animal Animal de compagnie Animal à monter Animal exotique Animal dangereux Dommages aux chevaux pour un assuré uniquement Oui Non Extension attelages Oui Non Extension gardienne d'enfants Oui Non Type de famille Famille avec enfants Famille monoparentale Famille sans enfants Famille d'une seule personne Dommages causés au pavillon de chasse couverts non couverts Assuré est organisateur chasse oui non Assuré est chasseur-tireur oui non Assuré est garde-chasse oui non Limites territoriales du permis Belgique UE autres Type de véhicule codification DIV Berline Voiture à hayon arrière Break Coupé Cabriolet Véhicule à usage multiple M1 Remorque Ambulance Bus ou Car Véhicule service incendie Véhicule léger blindé Remorque à bateau Corbillard (*) Semi-remorque caravane Caravane Camionnette (MMA moins que 3500 kg) Camion (MMA meer dan 3500 kg) Dépanneuse Plaque essai auto Plaque essai remorque Véhicule à usage multiple N1 Plaque marchand remorque Véhicule grue Cyclomoteur classe A (2 ou 3 roues) Cyclomoteur classe B (2 ou plus de 2 roues)) Motocyclette -solo- Motocyclette avec side-car Tricycle à moteur Quadricycle à moteur Matériel agricole Camion lent Véhicule lent mixte Camionnette lente Véhicule lent Motocyclette (*) Tricycle Quadricycle Plaque marchand moto Plaque marchand auto Motoculteur Moissonneuse (*) Matériel industriel Semi-remorque lente Minibus (*) Remorque à outils Semi-remorque Plaque essai moto Remorque à planeur Remorque lente Autocaravane (Motorhome) Véhicule blindé Ambulance Corbillard Véhicules spéciaux Voiture mixte (*) Trolleybus Tracteur agricole Tracteur routier Véhicule lent (après transformation) Véhicule de camping (*) Voiture (*) Trottinette à moteur Voiturette pour moins-valides Type de plaque d'immatriculation Plaque essai auto Plaque essai remorque Plaque marchand remorque Plaque marchand moto Plaque marchand auto Plaque essai moto Type du véhicule non-inscrit Tricycle Véhicule lent Deux roues Type de mouvement Pas de modification Modification Ajout du risque Suppression du risque Catégorie de véhicule Automobile Motocyclette Camion(nette) ou tracteur Cyclomoteur Autocar ou autobus Remorque Véhicule de risque en vol 0ui Non Véhicule couvert en vol Oui Non Type de plaque d'immatriculation spéciale Corps diplomatique Plaque cour Plaque Eurocontrol Plaque Communauté Européenne Plaque Executive Plaque internationale Plaque Ministre Plaque SHAPE Plaque normale Plaque parlementaire Plaque transit Plaque OTAN Statut du record Technicar Actif Non actif Disponibilité du record Technicar Information limitée Non protégé Information incomplète Protégé Toutes les données technique sont rempli, le prix manque Unité puissance du véhicule KW CC Type de carburant Essence Diesel LPG Electricité Autre Gaz naturel Sous-type de carburant Normale Euro-super Euro-normale Couleur du véhicule Noir Vert Blanc Gris Jaune Beige Rouge Brun Bleu Orange Bordeaux Autre Véhicule avec catalyseur Oui Non Type de traction du véhicule Traction Propulsion 4 Roues motrices Emplacement des cylindres du véhicule Boxer En ligne En V Cylindre rotatif En W Véhicule équipé d'une installation LPG Oui Non Code langue de la carte d'immatriculation Français Néerlandais Valeur AVC standard comprise dans la valeur catalogue Oui Non Degré de couverture TVA A assurer A ne pas assurer 50 % 25 % Couverture TVA en cas de perte totale Oui Non Véhicule adapté Oui Non Véhicule a des dégâts visibles Oui Non Titulaire du document Preneur d'assurance Conducteur Autre Gardien égal propriétaire/assuré Oui Non Propriétaire différent du preneur Oui Non Code pays du conducteur Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchécoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union sovietique Turquie Etats-Unis d'Amérique Yougoslavie Langue de communication du conducteur Francais Neerlandais Allemand Anglais Conducteur est preneur d'assurance Oui Non Langue de communication du conducteur Allemand Anglais Francais Neerlandais Nationalité du conducteur Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchécoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union sovietique Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Etat civil du conducteur Marié Célibataire Veuf/veuve Divorcé(e) légalement Divorcé(e) de fait Cohabitant Séparé(e) de corps Sexe du conducteur Masculin Féminin Type de conducteur Habituel Occasionnel Code personne physique ou morale du conducteur Personne physique Personne morale Type du permis de conduire du conducteur Moto Moto ( plusque 400 cm3 ) Moto ( =moins que 400 cm3 ) Cyclomoteur Automobile Taxis Camion Autobus Véh.cat.B,C,ou D avec remorque plusque 0,75 T Véhicule adapté Classe de risque (occupation) Propriétaires et personnel cafés,bars,... Artistes Musiciens Bookmakers Marchands et représ.en bières,spirit.,... Chiffonniers et marchands de ferraille Forains Equarisseurs et chevillards Etudiants (Pré-)Pensionnés Sans profession Fonctionnaire Profession libérale Profession sans risque Type de capacité diminuée Maladie Handicap physique Invalidité Handicap mental Code pays Autriche Emirats Arabes Unis Afghanistan Antigua-et-Barbuda Anguilla Albanie Arménie Antilles néerlandaises Andorre Angola Antarctique Argentine Samoa Américaines Australie Aruba Azerbaïdjan Belgique Barbade Bangladesh Burkina Faso Bulgarie Bahreïn Burundi Bosnie-Herzégovine Bénin Bermudes Brunéi Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Bouvet, Île Botswana Bélarus Belize Cameroun Cocos (Keeling), Îles Canada Suisse Côte-d'Ivoire Cook, Îles Chine Colombie Congo, La République Démocratique du Costa Rica Serbie-et-Monténégro Cuba Cap-Vert Christmas, Île Chypre République Tchèque Allemagne Djibouti Danemark Dominique Dominicaine, République Algérie Espagne Tanzanie, République-Unie de Ouganda Equateur Egypte Sahara Occidental Erythrée Ethiopie Estonie France Fidji Falkland, Îles (Malvinas) Liechtenstein Micronésie, Etats Fédérés de Féroé, Îles Gabon Royaume-Uni Gibraltar Grenade Géorgie Guyane Française Ghana Groenland Guadeloupe Guinée Equatoriale Grèce Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud Guatemala Guam Guinée-Bissau Guyana Hongrie Hong Kong Heard, Île et McDonald, Îles Honduras Croatie Haïti Italie Israël Inde Océan Indien, Territoire Britannique de l' Iraq Iran, République Islamique d' Irlande Islande Japon Jamaïque Jordanie Kenya Kirghizistan Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis Corée, République Populaire Démocratique de Koweït Caïmanes, Îles Kazakstan Luxembourg Lao, République Démocratique Populaire Libye Liban Sainte-Lucie Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Lettonie Malte Maroc Monaco Moldova, République de Mexique Marshall, Îles Macédoine Myanmar Mongolie Macao Mozambique Mariannes du Nord, Îles Martinique Montserrat Maurice Maldives Malawi Malaisie Norvège Nouvelle-Calédonie Norfolk, Île Nicaragua Pays-Bas Népal Nauru Nioué Nouvelle-Zélande Oman Portugal Panama Pérou Polynésie Française Papouasie-Nouvelle-Guinée Philippines Pakistan Pologne Saint-Pierre-et-Miquelon Pitcairn Porto Rico Palestinien Occupé, Territoire Palaos Paraguay Qatar Taïwan, Province de Chine Centrafricaine, République Congo Chili Réunion Guinée Indonésie Mauritanie Madagascar Mali Niger Roumanie Corée du Sud Saint-Marin Russie Rwanda Suède Arabie Saoudite Salomon, Îles Seychelles Finlande Singapour Sainte-Hélène et Ascension Svalbard et Île Jan Mayen Slovaquie Slovénie Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe Soudan El Salvador Namibie Syrienne, République Arabe Swaziland Turks et Caïques, Îles Tchad Terres Australes Françaises Togo Thaïlande Tadjikistan Tokelau Turkménistan Tunisie Tonga Timor Oriental Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Ukraine Îles Mineures éloignées des Etats-Unis Etats-Unis Uruguay Ouzbékistan Saint-Siège (Etat de la Cité du Vatican) Saint-Vincent-et-les-Grenadines Venezuela Îles Vierges Britanniques Îles Vierges des Etats-Unis Viet Nam Vanuatu Gambie Sierra Leone Nigeria Wallis et Futuna Autre Yémen Mayotte Yougoslavie Zambie Afrique du Sud Zimbabwe Usage du véhicule Usage illimité Usage privé avec chemin du travail Motorhome Tous Terrains Veteran car Usage limité (limité chemin du travail) Usage privé sans chemin du travail Uniquement en mission Usage mixte Voiture de location court terme Voiture de location long terme Véhicule de remplacement / Véhicule de rodage Transport compte propre (T.C.P.) Transport C.P. location court terme Transport C.P. location long terme Transport compte d'autrui (T.C.A.) Transport C.A. location court terme Transport C.A. location long terme Transport professionnel bus Transport professionnel car Services spéciaux d'autobus Propres services (transport organisé) Tracteur agricole T.C.P. Tracteur agricole T.C.A. Matériel agricole et forestier Transport de choses Service de livraison exprès Livraison systématique à domicile et aux entreprises Taxi Voiture de cérémonie Ambulance Corbillard Location avec chauffeur Moto Cyclomoteur (si pas connu) Moto avec side-car Cyclomoteur (25 km/h) (classe a) Cyclomoteur (classe b) Tricycle électrique Trial/enduro Motocross Plaque marchand 4 roues Plaques marchand et essai 2 roues Plaque essai 4 roues Chantier et voie publique Chantier Voiture de location tourisme Voiture de location transport Auto-école Divers Extension usage du véhicule Véhicule de réserve Transport international Usage du véhicule inférieur à un nombre spécifié de km/an Oui Non Le véhicule se trouve plus que n mois par an à l'étranger Oui Non Véhicule conduit par conducteurs plus jeune que l'âge de réf Oui Non Véhicule fait partie d'une flotte Oui Non Type de flotte Flotte Véhicules (non spécifiés) appartenent à une famille Véhicules (spécifiés) appartenent à une famille Assurances choses transportées Oui Non Mandat de réparation Oui Non Limitation territoriale pour l'usage du véhicule Belgique + 100 km Pays limitrophes Europe Occidentale entière Illimité Autre Extension limitations territoriales Sur la route publique Sur le lieu de travail uniquement Sur le route publique et sur le lieu de travail Aller/retour lieu de travail Trajets fixes Voyages Degré bonus/malus d'application -9 -8 -7 -6 -5 -4 -3 -2 -1 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 Classe de bonus/malus Classe A Classe B Classe C Classe de bonus-malus précédent Classe A Classe B Classe C Classe de bonus-malus de référence Classe A Classe B Classe C Type échelle bonus/malus Pas d'application Nouvelle échelle Ancienne échelle Couverture TVA en cas de perte totale Oui Non Degré bonus/malus à l'origine 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Type échelon Bonus/malus N-1 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus N-2 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus N-3 Nouvel échelon Ancien échelon Type échelon Bonus/malus à l'origine Nouvel échelon Ancien échelon Sinistralité attestée Oui Non Employé est preneur d'assurance Oui Non Type de valeur couverte (véhicule) Valeur réelle Valeur agréée Valeur agréée revalorisée Valeur conventionnelle Valeur assurée Valeur conventionnelle 1 Valeur conventionnelle 2 Valeur économique Autre valeur Premier risque Couverture taxe de mise en circulation Oui Non Etat à l'achat Neuf Occasion Voiture de direction Garage Garage privé Garage collectif sans box privé Dans la rue Garage privé fermé à clé Garage surveillé Cour intérieure Carport avec accès fermé Box privé dans garage collectif Ailleurs Genre de remorque Remorque Semi-remorque Type de remorque codification DIV Remorque avec mma jusque500 kg Remorque Remorque à bateau Caravane Plaque marchand remorque Remorque à outils Semi-remorque Remorque à planeur Extension type de remorque Campingcar Remorque de réserve Type de mouvement sur la remorque Pas de modification Modification Ajout d'une remorque Suppression d'une remorque Capacité de charge Jusqu'à 750 kg De 750 kg à 3,5 T Plus de 3,5 T Etat à l'achat Neuf Occasion Type de valeur couverte (véhicule) Valeur réelle Valeur agréée Valeur agréée revue Valeur conventionnelle Valeur assurée Autre valeur Tirer remorque Oui Non Véhicule est décapotable Oui Non Véhicule à caractère sportif Oui Non Carrosserie autre que tôle en acier oui non Financement Oui Non Indice R.C. patronale oui non Système antivol Oui Non Type propriété Pleine propriété Leasing Renting Pour compte d'autrui Véhicule - Code accessoires Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Véhicule - Code accessoires Ajout à la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equip. informatique,bureautique,video.. Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Véhicule - Code accessoires Ajout a la carrosserie d'origine Autres accessoires externes ou options Autres amenagements interieurs Equipement informatique,bureautique,vide Installation audio Modification du train roulant Le véhicule se trouve plus que n mois/an à l'étranger oui non Véhicule est coupé Oui Non Type de modèle Break Sedan Hatchback Liftback Ultra-sport Mono-volume Roadster Combi Chassis-cabine Fourgon Chassis-nu Pick-up Plancher cabine Véhicule tout-terrain Oui Non Véhicule avec turbo Oui Non Véhicule avec moteur à injection Oui Non Type de boîte de vitesse 3 vitesses 4 vitesses 4 x 2 Jeeplike 5 vitesses 5 x 2 Jeeplike 1 vitesse 2 vitesses 3 x 2 vitesses 6 vitesses 7 vitesses 6 x 2 vitesses Type de transmission Transmission automatique Transmission manuelle Transmission semi-automatique Transmission variable Type de carburant Essence Diesel LPG Electricité Autre Normale Euro-super Euro-normale Gaz naturel Véhicule est old-timer Oui Non Type de freins avant Freins à disque Freins à tambour Type de freins arrière Freins à disque Freins à tambour Disponibilité servofreins Standard Non livrable Option Disponibilité ABS Standard Non livrable Option Disponibilité direction assistée Standard Non livrable Option Type de système antivol de véhicule VV1 VV2 Alarme propre à la marque Protection démarrage propre à la marque Agréé par Assuralia selon la vieille norme VV1 + VV3 Protection démarrage + VV3 VV3 Autre IM IM1 IM2 AL1 AL2 IA1 IA2 IA3 IA4 AT1 AT2 TT1 TT2 TT3 TT4 TT5 VV2 + CJ0 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ0 Protection démarrage + VV3 + CJ0 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ1 VV1 + alarme propre à la marque VV1 + alarme propre à la marque + CJ0 VV2 + CJ1 VV1 + alarme propre à la marque + CJ1 Protection démarrage + VV3 + CJ1 VV3 Protection démarrage + alarme propre à la marque CJ0 CJ1 CJ2 Système propre à la marque VV2 + CJ2 Protection démarrage + alarme propre à la marque + CJ2 Protection démarrage + VV3 + CJ2 VV1 + alarme propre à la marque + CJ2 VV1 + VV3 + CJ0 VV1 + VV3 + CJ1 VV1 + VV3 + CJ2 Système non-agréé par Assuralia VV1 + CJ1 VV1 + CJ2 VC1 Type de système antivol complémentaire Sans objet CJ1 Satellitaire avec option Genre du système antivol Non intégré (autonome) Intégré Genre regroupement du véhicule Voiture Véhicule utilitaire leger Minibus Voiture mixte Segment de marché du véhicule Petite urbaine Petite polivalente Petite familiale Familiale moyenne Grande familiale Limousine Petit break Break moyen Grand break Coupé Cabrio Roadster Ultra-sportive Petit monospace Monospace moyen Grand monospace Combi Jeeplike Disponibilité système DLR Standard Indisponible Option Caractère sportif (nouvelle formule Assuralia) Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Norme de dépollution du véhicule Pas euro Norme euro 1 Norme euro 2 Norme euro 3 Norme euro 4 Sans émission (électrique) Véhicule avec compresseur Oui Non Force du crochet d'attelage pas de crochet d'attelage crochet jusqu'à 500 kg crochet jusqu'à 3500 kg crochet plusque 3500 kg équipement pour semi-remorque Remorque - accessoires 1- code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoires 2- code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 3 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 4 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 5 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Remorque - accessoire 6 - code Installation audio Equip.informatique,bureautique,video,... Autres aménagements intérieurs Ajout à la carrosserie d'origine Modification du train roulant(jantes...) Autres accessoires externes et options Destinataire de la carte verte provisoire A expedier au producteur A expedier au preneur d'assurance Type de carte verte à imprimer Pas de carte verte Carte verte Attestation cyclomoteur Carte verte/Attestation cyclomoteur à l'avis d'échéance Destinataire de la carte verte (définitive) Sans objet Preneur (terme) Conducteur habituel (terme) Preneur (comptant et terme) Conducteur habituel (comptant et terme) Attestation de financement à délivrer Oui Non Attestation de leasing à délivrer Oui Non Statut de la facture En cours Annulé Attente confirmation Contre-passé En confection Erronée A injecter Injectée Refusée En attente A copier facture précédente Non comptabilisée Type de franchise 1 R.C. R.C. -23 ans Dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Type de franchise 2 R.C. R.C. -23 ans Dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Type de franchise 3 R.C. R.C. -23 ans dégat matériel Incendie Vol Bris de glace Autre Le preneur a eu des sinistres Oui Non Nature mesures après sinistre Pas de mesure Résiliation Surprime Franchise Certificat médical Autre Date des mesures après sinistre Oui Non Nature des condamnations Oui Non Nature de l'affaire en cours Oui Non Reprise d'un contrat d'une autre compagnie Oui Non Preneur - code échelle B/M Nouvelle échelle Ancienne échelle Déchéance permis de conduire Oui Non Instruction en cours Oui Non L'intervenant est bon conducteur Oui Non L'intervenant est-il en possession d'une attestation B/M ? Oui Non Police précédente - véhicule couvert en DM Oui Non Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Oui Non Intervenant exclu comme conducteur du véhicule Oui Non Assuré par le bureau de tarification pendant période de réf. Oui Non Le conducteur a eu des sinistres Oui Non Nature mesures après sinistre Résiliation Surprime Franchise Certificat médical Autre Reprise d'un contrat d'une autre compagnie Oui Non Conduct.- code échelle bonus-malus Nouvelle échelle Ancienne échelle Déchéance permis de conduire Oui Non Oui, plus d'une fois Instruction en cours Oui Non Utilisation du véhicule au service de l'employeur Oui Non Cours de conduite défensive Oui Non Motif de résiliation de la police reprise Disparition du risque Disparition temporaire Après majoration de prime Par le client Après sinistre Par la Compagnie Commun accord Police sans suite Conducteur a suivi un stage école de conduite Oui Non Attestation médicale requise Oui Non En possession d'une attestation médicale de conduite Oui Non Conduite du véhicule limitée au conducteur et son conjoint Oui Non Conduite occasionnelle par partenaire Oui Non Intervenant avec défaut physique Oui Non Transport de produits dangereux Oui Non Responsabilité engagée Oui Non Intervention pour dommages aux tiers Oui Non Intervention pour dommages propres Oui Non Expérience de conduite avec véhicule d'un autre assuré Oui Non L'intervenant avait une assurance (cyclomoteur) Oui Non Moins de 23 ans et/ou pdc depuis moins de deux ans Oui Non Conjoint/Autre personne vivant au foyer/Conducteur habituel Oui Non L'intervenant à des enfants Oui Non Possédant pdc plus longtemps que la période de référence Oui Non Parents assurés chez la même compagnie Oui Non L'intervenant souffre d'un handicap mental Oui Non Enfants ont un véhicule personnel Oui Non Vol des documents de bord Oui Non Type d'organisme sécurité sociale O.N.S.S. F.N.R.O.M. O.S.S.M.M. Employeur avec statut d'entreprise 1967 Oui Non Type d'assurance ( A.T. ) A.T. D.C. Prime adaptable à l'évolution du risque Oui Non Usage de l'immeuble (r.i.) Privées Professionnelles Qualité du preneur d'assurances (R.I.) Propriétaire Locataire Occupant Créancier hypothécaire Code comptable/statistique Statistique seulement Comptable et statistique Code operation Prime Annulation de prime Sinistre Annulation de sinistre Recours Annulation de recours Sinistre sans suite Avis provisoire Modification avis de sinistre Voyage - type Navigation maritime Circulation routière Navigation aérienne Bateau de navigation intérieure Voie ferrée Ferry Poste Messager Entreposage Autre code evenement avarie commune accident caracterise vol manquant n.d. incendie mouille - r.o.d. pliage deformation casse contamination guerre, greves, emeutes autres Type d'assurance ( P.J. ) Vehicule Familiale Vehicule et familiale Type de voyage Brochure Croisière Location immobilière Business Destination de voyage Eur., Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Iles Can. et Madeire Monde entier Type d'objet (chose) Matériel électronique Caméra Appareil photo Bijoux Ordinateur Objet d'art Machine Fourrure Instrument de musique Appareil médical Camera - Vidéo Matériel de golf Divers L'objet des dommages est décrit dans les conditions spécifiques dans les conditions générales comme dommages aux tiers Etat de la police En cours Résiliée Annulée Suspendue Indicateur police résultat de vente à distance Oui Non Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible Oui Non Numéro de siège de la assureur Siège social Bruxelles Antwerpen Turnhout Sint-Niklaas Mechelen Leuven Hasselt Liège Verviers Eupen Namur Charleroi Arlon Mons Tournai Brugge Oostende Kortrijk Gent Aalst Type d'assureur en coassurance Coassurance - compagnie apéritrice Coassurance - compagnie non-apéritrice Type de réglementation coassurance Pour compte de la Compagnie Pour compte commun Police de coassurance Oui Non Motif de connexité Prêt à la compagnie Pluralité de véhicules Conduite exclusive Tractage de remorque Evolution parallèle du bonus-malus Police paquet Police Assistance Relation de famille Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Acceptation Acception avec modification Mise à l'examen sans couverture provisoire Mise à l'examen avec couverture provisoire Mise à l'examen avec couverture partielle Projet à l'examen sans couverture Projet accepté sans couverture Projet accepté avec modification sans couverture Mise sans suite Refus par la compagnie Refus par le client Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture A l'examen sans couverture Acceptation sans couverture Acceptation avec modification sans couverture Mise sans suite Refus par la compagnie Refus par le client Police présignée oui non Présence clause hypothécaire Oui Non Contrat mis en gage Oui Non Avance sur police Oui Non Avance sur garantie ACRI Oui Non Il y a une version future du contrat Oui Non Tarification sur les données du conducteur principal Oui Non Mode de calcul de la prime Automatique ( par programme ) Manuel ( par un gestionnaire ) Type de réassurance Sans réassurance Facultative Obligatoire Mixte Code envoi des documents Au producteur Au preneur d'assurances Ne rien envoyer (police présignée) Demande bloc retour Oui Non Changez les données du preneur Oui Non Transférer preneur Oui Non Modifiez adresse preneur Oui Non Motif de transfert Décès Séparation Transfert Modifiez données du risque Oui Non Modifiez données des capitaux Oui Non Modifiez données couvertures et/ou extensions Oui Non Modifiez données contractuelles Oui Non Données confirmées Oui Non Motif de connexité Pluralité de vehicules Conduite exclusive Tractage de remorque Evolution parallèle du bonus-malus Motif de connexité Conduite exclusive Evolution parallèle du bonus-malus Pluralité de vehicules Tractage de remorque Preneur d'assurance - code appellation Monsieur Madame Mademoiselle Monsieur et Madame Messieurs A.S.B.L. Mesdames S.P.R.L. S.A. Code pays Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Danemark Espagne Etats-unis d'Amérique Finlande France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Irlande Islande Italie Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Pologne Portugal Suède Suisse Tchecoslovaquie Turquie Union soviétique Yougoslavie The language as spoken Français Néerlandais Allemand Anglais Italien Espagnol Portugues Suèdois Danois Grec Turc Finlandais Inconnu Code région Zone géographique 1 Zone géographique 2 Zone géographique 3 Zone géographique 4 Zone géographique 5 Zone géographique 6 Code langue de l'intervenant Français Néerlandais Allemand Anglais Italien Espagnol Portugues Suèdois Danois Grec Turc Finlandais Estonien Hongrois Letton Lituanien Maltais Polonais Slovène Slovaque Tchèque Coréen Adressage au début d'une lettre Cher Monsieur, Chère Madame, Chère Mademoiselle, Chère Madame, Cher Monsieur, Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Mesdames, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Cher Chevalier, Cher Baron, Chère Baronne, Cher Vicomte, Chère Vicomtesse, Cher Comte, Chère Comtesse, Cher Duc, Chère Duchesse, Monseigneur, Monsieur l'Abbé, Révérende Soeur, Révérend Père, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdemoiselles, Cher Commandant, Cher Colonel, Cher Général, Monseigneur, Cher Monsieur, Cher Maître, Cher Docteur, Cher Maître, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Docteur, Cher Docteur, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Professeur, Cher Professeur Docteur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Mesdames, Messieurs, Chère Madame, Cher Monsieur, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Chères Mesdames, Chers Messieurs, Votre Excellence, Cher Monsieur, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Votre Majesté, Madame, Cher Marquis, Chère Marquise, Adressage à la fin d'une lettre cher Monsieur chère Madame chère Mademoiselle chère Madame, cher Monsieur Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs Mesdames chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs cher Chevalier cher Baron chère Baronne cher Vicomte chère Vicomtesse cher Comte chère Comtesse cher Duc chère Duchesse cher Monseigneur cher Monsieur l'Abbé chère Révérende Soeur cher Révérend Père Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdemoiselles cher Commandant cher Colonel cher Général cher Prince cher Monsieur cher Maître cher Docteur cher Maître Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Docteur cher Docteur, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame cher Professeur cher Professeur Docteur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs Mesdames, Messieurs chère Madame, cher Monsieur chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs chères Mesdames, chers Messieurs cher Excellence cher Monsieur chère Mademoiselle, cher Monsieur votre Majesté Madame cher Marquis chère Marquise Nationalité autrichienne émirien afghane antiguais et barbudien d'Anguilla albanaise arménienne andorrane antillaise angolaise antarctique samoan australienne arubain azerbaïdjanaise belge bangladais bermudienne burkinabé bulgare bahreïnien burundaise bosniaque béninoise bolivienne barbadienne brésilienne brunéienne bahamienne bhoutanais de l'Ile Bouvet botswanaise bélizien cubaine camérounaise des îles des Cocos canadienne centrafricain congolaise suisse ivoirienne des îles Cook chinoise colombienne costaricaine de Serbie-et-Monténégro cap-Verdienne de l'île Christmas chypriote tchéque allemande djiboutienne danoise dominiquais dominicaine algérienne espagnole tanzanienne ougandaise égyptienne du Sahara Occidental salvadorienne érythréienne éthiopienne estonienne équatorienne française fidjienne des îles Falkland lichtensteinoise micronésien féroïen gabonaise britanique de Gibraltar guatémaltèque géorgienne guyanais ghanéenne groenlandais guadeloupéen guinéenne-équatoriale grecque grenadienne de Guam guyanienne de Guinée-Bissau hongroise honkongaise hondurienne croate italienne israélienne indienne iranienne irlandaise irakienne islandaise japonaise jamaïcaine jordanienne kényane kirghize cambodgienne kiribatien comorienne kittitien et névicien coréenne koweïtienne caïmanais kazakh luxembourgoise laotienne libyen saint-lucien sri-lankais libérienne de Lesotho lituanienne letton maltaise marocaine malaise monégasque moldave mexicaine marshallais macédoine du Myanmar mongol de Macao mozambicaine des îles Mariannes du Nord martiniquais de Montserrat mauricienne maldivien malawienne norvégienne néo-calédonien de l'île Norfolk nicaraguayenne hollandaise népalais nauruan niouéen néo-Zélandaise omanais portugaise panaméenne pakistanaise péruvienne polynésien papouan-néo-guinéen polonaise saint-pierrais et miquelonnais des îles Pitcairn portoricaine palauan paraguayenne qatarien argentine biélorusse taïwanaise centrafricaine congolaise chilienne réunionaise guinéenne haïtienne indonésienne mauritanien libanaise malgache malienne nigérienne roumaine sud-Coréenne russe philippine sanmarinoise soviète rwandaise suèdoise arabe salomonais seychellois swazi finlandaise singapourienne de Sainte-Hélène de Svalbard slovaque slovène surinamienne sénégalaise somalienne de Sao Tomé-et-Principe soudanaise namibienne syrienne des îles Turks-et-Caicos tchadienne togolaise thaïlandaise tadjik tokélaouen turkmène tunisienne tonguien timorais turque trinidadien tuvaluan ukrainienne ukrainienne américaine urugayenne ouzbek vaticane saint-vincentais et grenadin des îles Vierges britanniques des Iles Vierges américaines vietnamienne vanuatuan gambienne sierra-Léonaise nigériane de Wallis-et-Futuna samoane inconnue yéménite moharaise yougoslave vénézuélienne zambienne sud-Africaine zimbabwéenne Etat civil Inconnu Marié(e) Célibataire Veuf/veuve Divorcé(e) légalement Séparé(e) de fait Cohabitant Séparé(e) de corps Pas d'application Contrat de cohabitation Sexe Inconnu Masculin Féminin Personne morale Groupement de personnes physiques preneur - habitant sous le même toît Oui Non L'intervenant est un ressortissant de l'UE Oui Non L'intervenant est employé par l'OTAN ou le SHAPE Oui Non Parent membre du Touring Club Belgium Oui Non Statut juridique Particulier Commercant Association Sans But Lucratif Société Privée à Responsabilité Limitée Société Anonyme Association de fait Copropriété Institution Publique Association momentanée Société Coopérative à Responsabilité Illimitée Société en Commandite par Actions Société Coopérative à Responsabilité Limitée Société Privée à Responsabilité Limitée Unitaire Société en Commandite Simple Association en Nom Collectif Association en Participation Société Privée à Responsabilité Limitée Unitaire à Fin. Soc. Société Privée à Responsabilité Limitée à Finalité Sociale Société Anonyme à Finalité Sociale Société Coopérative à Responsabilité Illimitée Société Coopérative à Responsabilité Illimitée F.S. Société en Nom Collectif Société en Nom Collectif à Finalité Sociale Société en Commandite Simple à Finalité Sociale Patrimoine Matrimonial Société en Commandite par Actions à Finalité Sociale Société Coopérative à Responsabilité Limitée à Finalité Soc Etablissement d'Utilité Publique Association Internationale à But Philanthropique Société Agricole Société Civile Union Professionnelle Groupement d'Intérêt Economique Société Européenne Société Anonyme de droit public Association Internationale Sans but Lucratif Mutuelle Fondation Succession de Ancien failli Société sous statut étranger Pas de Personnalité Juridique Autre Personne physique ou morale Personne physique Personne morale Groupement de personnes physiques et/ou morales Statut social Fonctionnaire Ouvrier Employé Chef d'entreprise Pensionné Cadre Mineur Militaire Etudiant Profession libérale Demandeur d'emploi Marin de mer Travailleur indépendant Sans profession Enseignement (pas de statut !) Contractuel Batelier Invalide Invalide de guerre Immigré Réfugié politique Diplomate OSSOM Sportif professionnel Aidant indépendant Employé de maison Artiste Religieux Saisonnier Travailleur occasionnel Bénévole Personnel volant Conjoint(e) aidant(e) Associé actif Mandataire de société autre Statut juridique (étranger) AG (=Aktiengeselschaft) BV (=Besloten Vennootschap) GmbH Ltd. (= Limited) Autre Statut juridique - abréviation Particulier A.S.B.L. S.P.R.L. S.A. A.D.F. Copropriété I.P. Association momentanée S.C.R.I.S S.C.A. S.C.R.L. S.P.R.L.U. S.C.S. S.N.C. AP S.P.R.L.U.F.S. S.P.R.L.F.S. S.A.F.S. S.C.R.I.S.F.S. S.N.C.F.S. S.C.S.F.S. Patrimoine Matrimonial S.C.A.F.S. S.C.R.L.F.S. E.U.P. A.I.B.P. S.A.G. S.Civ. U.P. G.I.E. SE S.A.D.P A.I.S.B.L. Fondation Pas de Personnalité Juridique Collectivité Non collectif Association Association sportive Association religieuse Association professionnelle Mouvement de jeunesse Association d'étudiants Syndicat Club Héritiers Enfants Co-propriétaires Association temporaire Famille Patrimoine matrimonial Fondation Comité Amis Plusieurs personnes Fédération Fonds Groupement d'Intérêts Economiques Europeen Association Commerciale par participation Affiliation Touring Club Belgium non affilié 0-3 ans plusque 3 ans Preneur d'assurance - code profession Architectes, ingénieurs, geomètres Chimistes, physiciens Biologistes, vétérinaires, agronomes Médecins, chirurgiens, dentistes, pharma Personnel de l'enseignement Ministres d'un culte Professions juridiques Artistes, écrivains, journalistes Dessinateurs et techniciens (niveau seco Autres (prof. scient., techn., libérales Chefs d'entreprise non liés par contrat Directeurs et cadres liés par contrat (p Directeurs et cadres (admin. publique) Aides-comptables, caissiers, dactylos, o Autres employés de bureau Commercants Agents d'assurances, immobiliers, de ven Voyageurs et représentants de commerce Vendeurs et travailleurs assimilés Chefs d'exploit. agric., hortic. sous co Agric., hortic., éléveurs non liés par c Travailleurs dans l'agric. hortic., élév Pêcheurs et travailleurs assimilés Bûcherons et autres travailleurs foresti Mineurs, carriers et travailleurs assimi of fic. de pont, mecan., pilotes, cmd. de Matelots, mousses, machinistes , chauff. Pilotes d'avions, navigateurs, mécan. de Conducteurs, chauffeurs (rail et route) Inspecteurs, controleurs (transports) Dispatchers, dirig. de la circul., autre Téléphonistes, facteurs, autres (communi Agents de maitrise et assimilés Fileurs, tisserands, tricoteurs, teintur Tailleurs, coupeurs, fourreurs Cordonniers et autres travailleurs du cu Conducteurs de four, laminoir, trefileur Mécaniciens en instruments, horlogers, o Ajusteurs, outilleurs, plombiers, soudeu Electriciens et assimilés Charpentiers, menuisiers, ebenistes, aut Peintres, colleurs de papiers peints Macons, carreleurs, plafonneurs, autres Travailleurs de l'imprimerie, édition, r Verriers, potiers, autres (verre et cera Travailleurs de l'alimentaire et boisson Travailleurs de l'industrie chimique et Ouvriers et travailleurs assimilés en ta Artisans, ouvriers de métier Emballeurs, capsuleurs, étiquêteurs Conduct. de machines fixes, d'excavation Dockers et manutentionnaires, manoeuvres Pompiers, policiers, gardiens Services domestiques, hôteliers, restaur Travailleurs des services personnels Athlètes, sportifs Autres professions des services Militaires de carrière Profess. inconnue ou handicapés (atelier L'intervenant excerse une activité à risque Oui Non L'intervenant est navetteur Ja Non Attestation navetteur fourni Oui Non Pharmacien - dossier ONSS Oui Non Moyen de transport principal Voiture Moto Carpooling Metro Bus Tram Train Vélo A pied Inconnu Assujettissement à la TVA Non assujetti ( pas de récupération ) Assujetti partiel ( récupération moins que 50% ) Assujetti total ( récupération plusque = 50% ) Type de numéro de TVA Numéro de TVA pour l'activité principale Numéro de TVA pour l'activité secondaire Numéro de TVA annulé Statut fiscal Impôt des personnes physiques Salarié Indépendant Chômeur Prépensionné Pensionné Rentier Etranger en Belgique Exempt Conjoint aidant Mandataire (ou organe) indépendant Associé actif Indépendant avec bénéfices (activité commerciale) Indépendant avec profits (profession libérale) Fermier Impôt des sociétés Impôts des personne morales Impôt des non-résidents Non-résidents (particulier) Non-résidents (société) Pays étrangers Frontalier (France exclusivement) Statut fiscal complémentaire Avec indemnités INAMI Avec revenus de remplacement Avec revenus étrangers Avec revenus mobiliers Avec revenus divers Avec revenus d'associé actif Avec revenus comme administrateur Avec bénéfices Avec gains Fermier Preneur- domicil.- code appellation Monsieur Madame Mademoiselle Monsieur et Madame Messieurs A.S.B.L. S.P.R.L. S.A. Preneur- domicil.- code pays Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchecoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Maroc Monaco Norvege Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union Soviétique Turquie Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Preneur- domicil.- code sexe Inconnu Masculin Féminin Personne morale Preneur- domicil.- code langue Français Néerlandais Allemand Anglais Preneur- domicil.- code langue Allemand Anglais Français Néerlandais Type d'adressage en cas de domiciliation Pas de domiciliation c/o Représenté par Pour le compte de Locataire A l'attention de Type du permis de conduire C1E - Camion + remorque 12t D1E - Autobus + remorque 12t A - Motocyclette A1 - Moto (plusque 400 cm3) A2 - Moto (=moins que 400 cm3) A3 - Cyclomoteurs B - Véhicules B* - Taxis, transport du personnel BE - Véhicules avec remorque lourde C - Camion +7,5t C1 - Camion 3,5-7,5t CE - Camion +7,5t avec remorque lourde D - Autobus D1 - Autobus 16 places DE - Autobus + remorque lourde E - Remorque lourde F - Véhicule adapté G - Tracteur agricole Classe de risque Propriétaires et personnel cafés,bars,... Artistes Musiciens Bookmakers Marchands et repres.en bières,spirit.,... Chiffonniers et marchands de ferraille Forains Equarisseurs et chevillards Etudiants Pensionnés Sans profession Fonctionnaire Preneur d'ass. - capacité diminuée Maladie Handicap physique Invalidité Preneur d'ass.-employeur-statut jurid. Particulier Commerçant ASBL SPRL SA Association de fait Copropriétaires Institut publique Association momentan SC (Société Cooper.) SCA(Société en Commandite par Actions) Société Coopérative(à responsab.limitée) SPRLU(Société Privée à Resp.Lim.Unipers) SCS (Société en Commandité Simpleà SNC (Société en Nom Collecitf) AP (Association en Participation) Autre Pren.d'ass.-employeur-statut jur.(étran) AG (= Aktiengeselschaft) BV (= Besloten vennootschap) GmbH Ltd. (Limited) Autre Type de difficulté Refusé Résilié Conditions alourdies Type de sinistre Incendie Incendie général contenu Incendie général bâtiment Accident de circulation RC Auto Protection juridique Auto Conducteur ( Ind. Doit Commun ) Dégâts matériels Incendie ( Auto ) Vol ( Auto ) Bris de vitres ( Auto ) Forces de la nature ( Auto ) Choc de gibier Vandalisme Vol partiel (auto) Accident de travail Assistance Protection juridique Vie privée Protection juridique Habitation Protection juridique Circulation Composant rénové Toiture Installation électrique Installation hydraulique Chauffage Document de bord Certificat de conformité Certificat d'immatriculation Carte Verte Facture d'achat 1 jeu de clé de contact 2 jeux de clés de contact Bagages GSM Autoradio Permis de conduire Carte d'identité Certificat antivol Champ d'application de la modification Une police déterminée Toutes les polices du client Corrigez la dénomination Oui Non Supprimez adresse de correspondance interne Oui Non Acte technique concomitant Oui Non Changement d'adresse modification administrative uniquement Oui Non Bénéficiaire est preneur d'assurance Oui Non Assuré est preneur d'assurance Oui Non Le preneur ou plus d'un personne résidente dépasse 65 ans Oui Non assure - etat civil inconnu marie celibataire veuf/veuve divorcé(e) légalement Divorcé(e) de fait Cohabitant Séparé(e) de corps assure - sexe masculin feminin firme Assuré - isolé ? Oui Non Personne du troisième age Oui Non Personne vit en foter Oui Non assure - domicil. - code aux soins de represente par pour le compte de locataire a l'attention de Domaine d'application de la suspension contrat non suspendu contrat totalement suspendu contrat partiellement suspendu Motif de suspension Disparition du risque Disparition temporaire du risque Obligation envers d'autres Compagnies Départ à l'étranger Suspension demandée par le client Non-paiement de la prime Suspension par la Compagnie Non usage du véhicule Autres Cessation d’activités Faillite du preneur d’assurance Origine de la résiliation Preneur d'assurances Compagnie Commun accord Police avec aliments Oui Non Police avec abonnement Oui Non Fractionnement Pas Annuel Semestriel Trimestriel Mensuel Prime unique Bimestriel Sur décompte Libre Sans prime Pluralité de véhicules Oui Non Type de supplément/réduction de prime Réduction sur prime par connexité Réduction sur prime dans la police connexe Statut de résiliation Résiliée Non résiliée Code motif de résiliation disparition du risque disparition temporaire résilation(client)après majoration prime résiliation par le client (autre motif) résiliation après sinistre résiliation par la compagnie (autre mot) commun accord police sans effet autre Sinistre clauses présentes ? Oui Non Sinistre en cours ? Oui Non Producteur actif Oui Non Statut mandat de placement Pas de mandat de placement Mandat placement en désavantage du producteur Mandat placement en faveur du producteur, pas de commission Mandat placement en faveur du producteur, avec commission Commission scindée oui non Affaire propre Oui Non Authorisation de l'agence Oui Non Producteur partenaire Oui Non Producteur - code pays Autriche Belgique Bulgarie Suisse Tchecoslovaquie Allemagne Danemark Espagne France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Italie Irlande Islande Luxembourg Maroc Monaco Norvège Pays-bas Portugal Pologne Suède Finlande Union soviétique Turquie Etats-unis d'Amérique Yougoslavie Producteur - code langue Français Néerlandais Allemand Anglais Autre Type d'agence Agent Courtier Type des activités de l'agence Assurances et banque avec accent sur assurances Banque et assurances avec accent sur banque Assurances uniquement Spécialité de l'agence Assurances Diverses Assurances Vie Assurances Vie et Divers CBFA Activité enregistrée Intermédiaire en assurances Intermédiaire en services bancaires et placements Intermédiaire en assurances, par organisme centralisant Intermédiaire en services bancaires et placements, par org. Intermédiaire en réassurances, par organisme centralisant Intermédiaire en réassurances Type de destinataire pour Echanges80 Ex-intersys (GBO) ASSURNET Agent avec PC Branche Prêts Vie Individuelle Incendie - risques simples R.C. Véh. automoteurs (occ. compris) Accident travail Incendie - risques industriels Transport Divers Type de police Prêts Général Prêts Hypothécaires Prêts d'installation Prêts Individuels Financements Leasing Renting Produits de placement Vie Individuelle (Branche 21) Bons d'assurance Vie Individuelle à versements facultatifs Dirigeants d'entreprise Vie Individuelle liée à un fond d'investissement (br.23) Autres opérations Vie (Branches 22, 24-29) Vie Groupe salariés Engagement individuel de pension - salarié Groupe Indépendants Engagement individuel de pension - indépendant Vie Groupe liée à un fonds d'investissement Gestion de fonds de pension collectifs Individuelle Accidents Général Accidents et Maladies graves Jeunesse Circulation et Passagers Polices Voyage Revenu garanti Maladie Hospitalisation Frais médicaux Familiale Accidents Familiale Maladie Familiale Hospitalisation Familiale Frais médicaux Incendie RSi - habitations Polices familiales regroupées Incendie + autres (RC, Famil.) Incendie RSi - Bureaux Incendie RSi - Maisons de commerce Polices regroupées Incendie Commerce + autres (RC, ...) Incendie RSi - Agriculture Incendie RSi - Hors catégorie Vol Habitation Vol Commerce Vol Agriculture Vol RS Hors catégorie Perte d'exploitation Tous risques Immeuble RC Vie privée Multi-garantie RC particulier RC Associations et Institutions RC Organisateurs d'événements RC Chasse (AR 28/2/1977) RC Animaux (e.a. Chevaux) RC Immeuble et connexes RC Commerce, Petite industrie, Métiers manuels RC Industrie, Commerce de gros RC Agriculture RC Professions (intellectuelles, libérales, commerciales) RC Professions médicales RC Mandataires sociaux Responsabilité objective d'exploitants (loi du 30/7/1979) Tourisme et Affaires, usage mixte Plaques marchands et Plaques essais Transport de personnes Camionnettes Camions T.C.P (Transport Compte Propre) Camions T.C.A (Transport Compte Autre) Cyclomoteurs Motocyclettes Outils et Tracteurs Véhicules spéciaux Organisateurs de courses automobiles Flotte mixte Accidents du travail non assujettis Accidents du travail excédent Collective Accidents Collective Maladie Collective Hospitalisation Collective Revenu garanti Accidents du travail (Loi) Accidents du travail Secteur public AT gens de maison Polices regroupées AT, RC, ... Incendie RSp Entrepôts - Place commerciale Anvers Vol RSp Perte d' exploitation Tous risques Immeuble RSp Véhicules maritimes (Corps et RC) Navigation fluviale (Corps et RC) Bateaux de plaisance (Corps et RC) Bateaux de pêche (Corps et RC) Transport routier (corps) Transport ferroviaire RC Affréteur RC Transporteur (CMR inclus) Avions (Corps et RC) Aviation légère Autre aviation et Navigation spatiale Polices collectives aviation - passagers, membres d'équipage Dommages à marchandises transportées Dommages à marchandises durant séjour Déménagements Expositions et foires annuelles Multi-branches (Particuliers) Multi-branches (Commerce, Petite industrie, Métiers manuels) Multi-branches (Industrie, Commerce de gros) Police-package (particuliers) Police-package (commerce, petite industrie, métiers manuels) Police-package (industrie, commerce de gros) Bris de machines Tous risques (entreprises) Expositions et foires Tous risques Electronique Tous risques camions TRC (Tous Risques Chantier) Montage et Essais Responsabilité décennale Assurance de garantie Pertes pécuniaires diverses (CBFA 16) Toutes valeurs Eléments naturels Récolte (intempéries, insectes, maladies) Evénement Vol Violence, Hold-up, Extorsion Serres Assurances voyage (Bagage, Annulation, ...) Caravanning Assistance (CBFA 18) Tous risques (particuliers) Protection juridique Auto (Véhicule) Protection juridique Vie Privée (éventuellement avec Auto) PJ Activités professionnelles (éventuellement avec Auto) PJ général (multi type d'objet) Assurances Animaux Crédit Caution Risques politiques et financiers Réassurance Type de paquet de polices Hors paquet Paquet particuliers Paquet total Paquet jeunes Type clientèle Particuliers Entreprises Code contrat à indexer Oui Non Conditions générales à imprimer par la compagnie Oui Non Pièces contractuelles à imprimer localement Oui Non Globalisation des avis Avis multi quittances Une quittance par avis Document à envoyer Carte verte Certificat RC chasse Quittance vie Attestation Délivrer lettre de renon Oui Non Délivrer attestation pour l'employeur Oui Non Spécificité complémentaire 1 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Spécificité complémentaire 2 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Spécificité complémentaire 3 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Spécificité complémentaire 4 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Spécificité complémentaire 5 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Spécificité complémentaire 6 - action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Mode d'encaissement quittance terme Compagnie Producteur Contentieux Code de domiciliation Oui Non Mode d'encaissement quittance comptant Compagnie Producteur Mode d'enc. quittance terme à date d'échéance interméd. Compagnie Producteur Adressage de la quittance Compagnie Producteur Avis d'échéance à imprimer par la compagnie Oui Non Mode d'encaissement vis-à-vis client Par avis d'échéance Ordre permanent Domiciliation Mensualisation Avances avec décompte Chez le client Par le sous-agent Par le délégué commercial Par le gestionnaire Avis à ne pas envoyer Avis à ne pas imprimer Avis d'échéance et lettre personnelle Plan de paiement Par un tiers Facture électronique Statut du paiement de la dernière prime Payée Non payée Unité monétaire Schilling autrichien Dollar australien Franc belge Dollar canadien Franc suisse Mark allemand Couronne danoise Peseta espagnole Euro Mark finlandais Franc or Franc français Livre sterling Dollar de hong kong Livre irlandaise Lire italienne Yen japonais Florin néérlandais Couronne norvégienne Dollar néo-zélandais Escudo portugais Ryal d'arabie saoudite Couronne suédoise Dollar de Singapour Unité de calcul '1' Unité de calcul '2' Dollar U.S. Unité de monnaie européenne (ecu) Rand sud-africain Zaire Devise de communication Franc Belge Euro Degré d'exonération de taxe Non Totale Partielle Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Oui Non Calcul commission sur frais de fractionnement Oui Non Code communication des frais de fractionnement Charges et frais Prime nette Motif de résiliation Disparition du risque Disparition temporaire Après majoration de prime Par le client Après sinistre Par la Compagnie Commun accord Police sans suite Autre Départ étranger Cessation d'activités Décès du preneur d'assurance Non paiement prime Faillite du preneur d'assurance Aggravation du risque Nullité du contrat Décès (Vie) de l’assuré Diminution du risque Double emploi Initiative courtier Obligation envers autre assureur Rachat (Vie) Remplacement par autre police Renon par l’apériteur Reprise par une autre compagnie reprise - code plus de 3 compagnies oui non Garantie - code indice Abex Individuelle Consommateurs Auto Matériel Marchandises T.C.P. T.C.A. Autre Abex - adaptation min. aff. économique RC autre que auto couverture x - code indice abex individuelle consommateurs auto materiel marchandises v e r v r d autre abex - adaptation min affaires econ RC autre que auto Code modification indice L'indice transmis est modifié L'indice transmis n'est pas modifié couverture y - code indice abex individuelle consommateurs auto materiel marchandises t c p t c a autre abex - adaptation min affaires econ RC autre que auto couverture z - code indice abex individuelee verbruikersrs auto materieel koopwaarises v.e.r. v.r.d. andere abex - aanpassing min. ec..z.con. andererbaqdanaauto Type de quittance Terme Comptant Remboursement Indemnité Frais Commission Autre Mode encaissement en cas d'encaissement producteur Par avis d'échéance Ordre permanent Domiciliation Mensualisation Avances avec décompte Encaissement chez le client Encaissement par le sous-agent Encaissement par le délégué commerciale Encaissement par le gestionnaire Pas envoyé Pas imprimé Avis d'échéance et lettre personnelle Plan de paiement Tiers Facture électronique Mode d'encaissement de la quittance Compagnie Producteur Genre du mouvement ( sur une quittance ) Payée par le client à la Compagnie Retournée à la Cie par le Producteur Remise au Producteur par la Cie Annulation Avance Envoi d'un rappel Mise en demeure (recommandé) Remboursement de prime (Cie vers client) Comptabilisation du remboursement Remboursement de paiement (total) Remboursement de paiement (partiel) Mise en précontentieux Fin du précontentieux Mise en contentieux Fin du contentieux Rectification de commission Mise en débit définitive Transfert de Producteur Débit complémentaire (ex :majoration) Transfert Crédit Transfert Débit Type de record Quittance Mouvement Historique absent Oui Non Statut de recouvrement ( de la quittance ) Première demande de prime Premier rappel Deuxième rappel Envoi de la mise en demeure Précontentieux Mise en contentieux Société de recouvrement Avocat Huissier Pas d'impayés Statut de payement ( de la quittance ) Payée Annulée Impayée Motif d'annulation d'une quittance Réduction du contrat Rachat Modification Annulation du contrat BIN Oui Non Annulation des quittances termes déjà émises Oui Non Comptabilisation - code opération CMP Terme Comptant Remboursement de prime Annulation Renvoi de quittance Commissions Sinistres Divers Opérations financières Indice devise convertie Oui Non Inverser montants prime et commission Oui Non Adressage des documents Au producteur Au preneur d'assurance Motif de remise ( DRQ ) Refus d'un retour de quittance Quittance payée au producteur par le client Enc. par le producteur de cette quittance et les suivantes Encaissement de cette quittance par le producteur Code opération B.R.B. Une modification est apportée Vie individuelle: refus indexation automatique Encaissement Compagnie de la présente quittance Encaissement Compagnie de la présente quittance + suivantes Encaissement par la compagnie, 'adresse inconnue' Raison pour code BRB B Documents pas en ordre Prime nette pas OK Taxes et frais pas OK Paramettre de prime pas OK Bonus/malus pas OK Prêts pas OK Fréquence pas OK Numéro producteur pas OK Changement dans le plan de distribution du co-assureur Contrat changé Contrat annulé Contrat suspendu Contrat remplacé Contract racheté Contrat libre de prime Contrat refusé par le client Participation dans plan de distribution annulée Quittance déjà reçue Prime pas payable Prime payée par le producteur précédent Contrat ne fait pas partie de notre portefeuille Contrat ne fait plus partie de notre portefeuille Retour de quittance Siège de gestion du sinistre Siège central Bruxelles Antwerpen Turnhout Sint-Niklaas Mechelen Leuven Hasselt Liège Verviers Eupen Namur Charleroi Arlon Mons Tournai Brugge Oostende Kortrijk Gent Aalst Type de gestion Courtier Compagnie Le courtier délégataire Etat du dossier Clôturé Transfert à la cie En cours Exécuté? Oui Non Application d'une convention sectorielle? Oui Non Convention sectorielle d'application Heurt de véhicules RC Auto / RC Exploitation Déclaration d'engagement Carambolages Victimes innocentes Expertise et RDR IADC / CMRP / Usagers faibles Article 45 - Concours d'assurances Convention Militaire Application de la convention RDR? Oui Non Notre assuré est-il garanti en R.C.? Oui Non Cie d/ass. a-t-elle adhéré aux conv.RDR? Oui Non L'acc. avec contact, survenu en Belgique Oui Non Les véh. son-ils soumis à l'ass. obl? Oui Non L'accident répond-il aux critères du barème RDR Oui Non Application de la règle proportionelle Oui Non Destination de la correspondance producteur preneur d'assurance autre Qualité de la partie adverse Indéterminé Conducteur Preneur d'assurance Preneur d'assurance-conducteur Passager du véhicule assuré Passager d'un véhicule tiers Piéton Cycliste Dégâts immobiliers Autres Tiers - siège de gestion du sinistre Siège central Bruxelles Antwerpen Turnhout Sint-niklaas Mechelen Leuven Hasselt Liège Verviers Eupen Namur Charleroi Arlon Mons Tournai Brugge Oostende Kortrijk Gent Aalst Plus de 3 tiers Oui Non partie adverse - domicil. - code aux soins de represente par pour compte de locataire a l'attention de domiciliation uniquement a titre de Capacité du -découvreur- Assuré Courtier Assuralia Datassur Compagnie Argos CDV Hamburg VAR Hollande Police Gendarmerie BSR Police judiciaire Interpol Europol Organisation Schengen Police étrangère Gendarmerie étrangère Armée Douane Juge d'instruction Particulier Indicateurs Calzado Espagne Europ-con CIRA De Micheli Tracer Rapatrieur Garagiste Europ Auto Lerminiaux V.D.E. Anonyme Autres Circonstance du sinistre Décès Décès par accident Invalidité Invalidité par accident Hospitalisation Risques professionnels Vie privée (Accidents) Avion Risques moto (- 50 cc) Risques moto (+ 50 cc) Sport de combat Vélo (Accidents) Equitation Gymnastique et athlétisme Football Ski Plongée Alpinisme Spéléo Bateau Basket Sport (Accidents) Maladie Accident circulation Chute Electricité - court circuit Electricité - surtension Electricité - surintensité Electricité - induction Electricité - autre Risque électrique Gaz Essence Mazout Liquides inflammables Installation de peinture Changement température Sinistre ménager Travail avec flamme Combustion spontanée Vice de fabrication Vice de construction Défaut d'entretien Fait de l'assuré Fait d'un tiers Foudre Explosion - explosifs Explosion - électricité Explosion - gaz Explosion - fabrication Explosion - défaut d'entretien Explosion - cause humaine Explosion - communiquée par voisin Explosion - vandalisme Explosion Implosion - électricité Implosion - gaz Implosion - fabrication Implosion - défaut d'entretien Implosion - cause humaine Implosion - communiquée par voisin Implosion - vandalisme Implosion Heurt de véhicules Chute d'objets Heurt par animaux Tempête Grêle Pression de la neige Grève Lock-out Mouvement populaire Vandalisme (Auto) Malveillance Terrorisme Tremblement de terre Cataclysme naturel Sabotage Acte criminel de l'assuré Acte criminel du tiers Bris de vitrage - vandalisme Bris de vitrage Fumée Dysfonctionnement du sprinkler Dégâts des eaux - lessive/vaisselle Dégâts des eaux - chauffage Corrosion Dégâts des eaux - communiqués par voisin Infiltration Ecoulement de combustible Communication d'incendie du voisin Feu de cheminée Effraction Escalade Introduction furtive Violence Fausses clés ou volées Vol suite à perte / disparition Vol suite à infidélité du personnel Dommages corporels tiers causés par bâtiment Dommages corporels tiers causés par contenu Dommages corporels tiers causés par trottoir Dommages autres corporels tiers causés par bâtiment Dommages autres corporels tiers causés par contenu Dommages autres corporels tiers causés par trottoir Incendie Dégâts des eaux Vol Chômage commerciale Bang supersonique Cause interne Causés par construction Débordement Disparition Effondrement Electricité Homejacking Inondation Mérule Mouvement de terrain Perte Rupture canalisation Feu Dégâts par l'eau Pollution Trouble du voisinage Intoxication alimentaire Tir de mines Chien Chevaux Animaux Armes Sport (R.C.) Véhicules conduits par mineurs d'âge Vice ou défaut de la matière Travaux défectueux Risques nucléaires Erreur de conception Vol par un préposé Camping - caravaning Bâtiments - terrains Parking Fait d'un mineur Vélo (R.C.) Autres risques de circulation (piéton, cycliste, ...) Ascenceur et monte-charge Enseigne, auvent, panneau publicitaire Chute d'antenne T.V. Chute autres parties d'immeuble Chutes autres objets Travaux de terrassement Dégâts par engins de chantiers Chargement, déchargement, transbordement Dégâts aux bâtiments avoisinants Dégâts rabattements aquifères Dégâts par engins de chantier motorisés Dégâts à des tiers Attentat honneur ou privacy Avis erroné Circonstances étrangères à l'éxécution d'une activité Délit de presse Dépassement mandat Erreur lors de l'éxécution d'une activité Fait d'un préposé Info ou source erronée (journaliste) Non livraison Non respect délai Non respect droits d'auteur Omission d'agir Pulvérisation ou épandage Sous garde personnelle Assuré heurte tiers à l'arrière Assuré se gare, heurté par tiers à arrière Assuré sort de stationnement Assuré démarre après stationnement ou quitte stationnement Assuré heurte tiers venant sens inverse Assuré coupe la route au tiers Assuré prioritaire sur voie principale Assuré pas respecté le signal lumineux Assuré stationné heurté par tiers connu Assuré stationné heurté par tiers inconnu Assuré arrêt heurté par tiers connu Assuré arrêt heurté par tiers inconnu Assuré marche arrière et heurte tiers Assuré ouvre sa porte sur le tiers Assuré fait demi-tour Assuré heurte obstacle fixe (tiers connu) Assuré heurte obstacle fixe Assuré heurte un obstacle mobile Assuré heurte un usager faible Assuré roule dans un cassis Sur 2 files, l'assuré change de file Sur 2 files, l'assuré sort du tunnel Sur 2 files, l'assuré manoeuvre Priorité de droite pour l'assuré Dérapage Chute du chargement Projection de pierres par l'assuré Tiers heurte l'assuré à l'arrière Tiers se gare, heurte assuré à l'arrière Tiers sort de stationnement Tiers démarre après stationnement Tiers heurte assuré venant sens inverse Tiers coupe la route à l'assuré Tiers prioritaire sur la voie principale Tiers n'a pas respecté signal lumineux Tiers stationné est heurté par l'assuré Tiers à l'arrêt est heurté par l'assuré Tiers marche arrière et heurte l'assuré Tiers ouvre sa porte sur l'assuré Tiers fait demi-tour Sur 2 files, le tiers change de file Sur 2 files, le tiers sort du tunnel Sur 2 files, le tiers manoeuvre Priorité de droite pour le tiers Dérapage du tiers Chute du chargement du tiers Double manoeuvre Collision en chaine Assuré et tiers circulent sur axe médian Sur 2 files, frottement latéral Contact latéral en circulation avec objet/animal Contact latéral en manoeuvre avec objet/animal Marche avant en circulation contre objet/animal Marche avant en manoeuvre contre objet/animal Vandalisme Incendie (Auto) Gibier et/ou animal Bris de glaces Force de la nature Vol partiel Vol total Vol accessoires Vol radio Vol effets de voyage Assistance personnes Assistance véhicule Dégâts à la marchandise transportée Dégâts usager faible Assuré ne respecte pas le signal C1(sens interdit) Assuré sort d'un sens interdit Assuré tourne à droite et tiers tourne à gauche Assuré tourne à gauche et tiers tourne à droite Manoeuvres - Seul tiers effectue une manœuvre Manoeuvres- Seul assuré effectue une manœuvre Obligation céder passage - Assuré débouche sur la chaussée Obligation céder passage - Assuré pas encore sur carrefour Obl.céd.pass. - Assuré priorit., visibilité tiers entravée Obligation céder passage - Priorité de droite pour assuré Obligation céder passage - Tiers débouche sur la chaussée Obligation céder passage - Tiers pas encore sur carrefour Oblig.céd.pass. - Tiers priorit., visibilité assuré entravée Sens inverse - Assuré coupe la route au tiers Sens inverse - Assuré empiète sur axe médian Sens inverse - Assuré tourne à gauche, Tiers tourne à droite Sens inverse - Tiers coupe la route à assuré Sens inverse - Tiers empiète sur axe médian Sens inverse - Tiers tourne à gauche, Assuré tourne à droite Tiers et assuré changent de bande Tiers ne respecte pas le signal C1(sens interdit) Tiers sort d'un sens interdit Car-jacking Chemin privé Accident de travail Accident de la vie privée En cours de transport En cours de chargement Accidents caractérisés Contractuelle Vie privée Accident parent (jusqu'au 3e degré) Adoption Conclusion contrat emploi Confiscation par autorités Décès parent (jusqu'au 3e degré) Décès/hospitalisation famille accueil Dégâts aux biens immobiliers Dégradation condition physique Divorce Dommage bagage/matériel Entrée maison de repos Grossesse Indisponibilité du lieu de séjour Indisponibilité tiers aidant Invalidité empêchant le voyage Kidnapping Maladie accident dècès ex partenaire Maladie parent (jusqu'au 3e degré) Maladie préexistante Mission militaire Mutation professionnelle/modification contrat emploi Panne Parachutisme Perte d'emploi parent d'un enfant (à charge) voyageur Présence jury/témoin/examen Refoulement ou débordement d'égouts Refus de visa Retard/Non respect des délais Rupture contrat travail Suppression congés/présence nécessaire profession libérale Transplantation d'organe Vol avec agression Vol bagage/matériel lieu résidence Vol bagage/matériel non surveillé Vol bagage/matériel sous surveillance de tiers Vol bagage/matériel sous surveillance personnelle Vol de clés Vol papiers identité Vol véhicule Vol/immobilisation véhicule privé Bris de skis Erreur de procédure Infraction Circonstances inconnues Autres Le constat mentionne des blessés. Oui Non Déclar. accident signée conjointement ? Oui Non Procès verbal ? Oui Non Témoins ? Oui Non Morts ou blessés Oui Non Alcootest - conducteur Oui Non Alcootest - tiers Oui Non Dégâts matériels Oui Non Dégâts matériels autres qu'aux véhicules? Oui Non Dégâts immatériels? Oui Non Type d'autorité intervenante Police locale Police fédérale Pompiers Autre Responsabilité ou responsabilité probable Assuré est responsable Partie adverse est responsable Responsabilité partagée Assuré probablement responsable Partie adverse probablement responsable Probablement responsabilité partagée Non applicable Reste à établir Responsabilité établie ? Oui Non Type de règlement (de sinistre) A l'amiable Par voie judiciaire RDR Motif de clôture Règlement contractuel Sans couverture Sans suite Clôture administrative Intervention commerciale Garage agréé? Oui Non Tiers payant Oui Non Code lieu de l'expertise Domicile Experts Garage le plus proche Garage de l'assuré Autre Lésé handicapé ? Oui Non Qualité du preneur dans le sinistre Partie adverse Responsable Victime Témoin Désignation du preneur Partie adverse Responsable Victime Témoin Document communiqué Constat européen d'accident Devis des réparations Facture des réparations Facture complémentaire Formulaire T.V.A. Lettre de l'assuré Lettre du tiers Déclarations des témoins Copie mise en demeure à partie adv. Mise en demeure de la partie adverse P.V. d'expertise Attestation médicale Honoraires médicaux Abandon de plainte signé Proposition d'arrangement à l'amiable Quittance signée Documents transmis constat europeen d'accident devis des reparations facture des reparations facture complementaire formulaire t.v.a lettre de l'assure lettre du tiers declarations des temoins copie mise en demeure a partie adv. mise en demeure de la partie adverse p.v. d'expertise attestation medicale honoraires medicaux abandon de plainte signe proposition d'arrangenment a l'amiabl quittance signee Documents transmis abandon de plainte signee attestation medicale constat europeen d'accident copie mise en demeure a partie adv. declarations des temoins devis des reparations facture complementaire facture des reparations formulaire t.v.a. honoraires medicaux lettre de l'assure lettre du tiers mise en demeure de la partie adverse proposition d'arrangement a l'amiable p.v. d'experstise quittance signee Expert designé par le producteur Oui Non Expert - code langue Français Néerlandais Expert appointé ? Oui Non Type d'expertise D.M. valeur assurée R.C. R.D.R. Convention d'expertise Vol Incendie Défense et recours D.M. valeur réelle Divers Tentative de vol Droit commun Bris de glace Garantie véhicule Contre-expertise Occupants de voiture Type de désignation de l'expert Explicite Implicite Type d'expert Expert Expert Informex Inspecteur Appointé Responsable régional Courtier Code contenu du document (ASSMNT) Devis Expertise Origine de la demande d'expertise Compagnie Expert Producteur Réparateur Mode d'expertise expertise normale expertise de contrôle Interdiction de modification du % de récup. TVA du lésé Oui Non Origine des données du véhicule endommagé Assureur DIV Initiation de l'expertise Preneur d'assurance Partie adverse Type de mission Expertise Contre-expertise Arbitrage Expertise judiciaire Type de mandat de l'expert Garantie CE RDR DMVA + RDR DMVR + RDR DMVA DMVR DMVA + CE DMVR + CE Bris de glace Vandalisme Casco partielle VA Casco partielle VR Incendie Incendie VA Incendie VR Vol Vol partiel VA Vol partiel VR Vol total VA Vol total VR Vol total VA + retrouvé avec dégat Vol total VR + retrouvé avec dégats RC tiers DC RC exploitation RC habitaition Judiciaire Arbitrage Contre-expertise Divers Protection Juridique Code expertise cloturée Oui Non Code langue de l'expertise Français Néerlandais Code devise du retour de la mission BEF EUR Expertise - perte totale Oui Non Type de tarification des honoraires Explicite Implicite Code transit d'honoraires Oui Non Appel d'offres expiré Oui Non Type d'encodeur Compagnie Expert INFORMEX Producteur Réparateur Offre déclassée Oui Non Appel d'offre retiré Oui Non Offre déclassée Oui Non Garantie de paiement pour l'épaviste Pas de paiement garanti préalable demandé La compagnie souhaite un paiement garanti préalable L'expert souhaite un paiement garanti préalable La cie et l'expert souhaitent un paiement garanti préalable Retournez document mentionné PV de synthèse Procès-verbal Accord contradictoire Identification Suivi Honoraires Bon de réparation Données AUDATEX Tableau des offres reçues Tout Envoyez message au destinataire mentionné Compagnie mandante Expert 1 Réparateur Producteur Compagnie tiers Expert 2 Expert 3 Expéditeur du document Compagnie Expert Réparateur Envoyez envoie supplémentaire au destinataire indiqué Compagnie Expert Réparateur Franchise - à déduire du paiement direct Oui Non Véhicule de rempl. fourni par le répar. Oui Non Statut du paiement direct Intervention plusque plaf. Intervention nulle Rép. non renseigné, raccordé, convent. Issue souhaitée n'est ni '1' ni 'F' Calcul AUDATEX non copié du devis Plafond explicitement nul Paiement direct accordé Réparateur raccordé Oui Non Réparateur conventionné Oui Non Appel prevu ? oui non cour de cassation - decision oui non procedure judiciaire engagee ? oui non Mode de paiement Crédit en compte producteur Institution financière Chèque Caisse Assignation postale Chèque circulaire Paiement à l'étranger Autre Type de bénéficiaire Assuré Employeur Tiers Mutualité Médecin Avocat Expert Autre Nature de paiement Indemnités Frais Destinataire du payement Victime Employeur Producteur Mutuelle Médecin Avocat Expert Divers Type paiement ( avance ou solde ) Avance Solde Signe des montants Positif Négatif Former "Code garantie 1", renamed "Code garantie", only one such codelist is to be maintained. Décès Décès accident Décès privé Décès maladie Inval. perm. Inval.perm. acc. Inval.perm. privé Inv.perm. maladie Inval. temp. Inval.temp. acc. Inval.temp. privé Inv.temp. maladie Indemn. journ. Indemn.journ.acc. Ind.journ. prive Inv.jour. maladie Frais med. Frais méd. acc. Frais méd. privé Frais méd.maladie Prot. jur. Prot. jur. acc. Prot. jur. privé Prot.jur. maladie Fr. hospit. Hospit. acc. Hospit. privé Hospit. maladie Revenu gar. Revenu gar. acc. Revenu gar. prive Rev. gar. maladie Incendie Incendie bâtiment Incendie contenu Tempete et grele Temp.grele-bat. Temp.grele cont. Risque électrique Risque él. bat. Ris.électr. cont. Dégâts des eaux Dégâts eaux bat. Dégâts eaux cont. Bris de vitres Bris vitres bat. Bris vitres cont. Vol Vol bâtiment Vol contenu R.C. R.C. bâtiment R.C. contenu Pertes indirectes Pertes indir. bat. Pertes ind. cont. Grèves et emeutes Gr.+em. bat. Gr.+em. cont. Chômage com. Chôm.com. bat. Chôm.com. cont. RC R.C. exploitation R.C. après livr. R.C. produits Prot. jur. Prot.jur. exploit. Prot.jur. livr. Prot.jur.produits R.C. RC-véhicule RC-remorque Prot. juridique Prot. jur. véh. Prot. jur. rem. Occupants Occupants véh. Occupants rem. Dégâts matériels D.M. véhicule D.M. remorque Incendie Incendie-véhicule Incendie-remorque Vol Vol-véhicule Vol-remorque Bris de vitrage Bris vitres véh. Bris vitres rem. Assistance voyage Assis. voyage-véh Assis. voyage-rem Individuelle droit commun Forces natures Forces nat.-veh. Forces nat.-rem. Dégâts gibier Dégâts gibier-véh Dégâts gibier-rem Marchand. transp. March. transp-veh March. transp-rem Rentes indexees Rentes ind.-veh. Rentes ind.-rem. Securité conduct. Sec. conduct.-veh Sec. conduct.-rem Individuelle dc Individ. dc-véh Formule 1 Formule 2 Loi Loi-g. de m. Loi employés Loi ouvriers Chemin du travail Chemin-g. de m. Chemin employés Chemin ouvriers droit commun Dr.commun-g.de m. dr. commun empl. Dr. commun. ouvr. Salaire garanti Sal. gar.-g.de m. Sal. gar. empl. Sal. gar. ouvr. R.C. tierce R.C.tiers-g.de m. R.C. tierce empl. R.C. tierce ouvr. Controle médical Contr.méd-g.de m. Contr. méd. empl. Contr. méd. ouvr. Décès Décès-g. de m. Décès employés Décès ouvriers Inval. perm. Inv.perm.-g.de m. Inv. perm. empl. Inval.perm. ouvr. Indem. journ. Ind.jour.-g.de m. Ind. jour. empl. Indemn.jour.ouvr. Frais médicaux Fr.méd.-g. de m. Fr. méd. empl. Fr. méd. ouvr. Prot. jur. Prot.jur.-g.de m. Prot.jur. empl. Prot. jur. ouvr. Hospitalisation Hospit.-g de m. Hospit. empl. Hospit. ouvriers Revenu gar. Rev. gar.-g.de m. Rev. gar. empl. Rev. gar. ouvr. Incendie Incendie bâtiment Incendie contenu Tempête et grele Temp.grele-bat. Temp.grele cont. Risque électrique Risque él. bat. Ris.électr. cont. Dégâts des eaux Dégâts eaux bat. Dégâts eaux cont. Bris de vitres Bris vitres bat. Bris vitres cont. Vol Vol bâtiment Vol contenu R.C. R.C. bâtiment R.C. contenu Pertes indirectes Pertes indir. bat. Pertes ind. cont. Grèves et émeutes Gr.+em. bat. Gr.+em. cont. Chômage com. Chôm.com. bat. Chôm.com. cont. Décès Décès accident Décès privé Décès maladie Inval. perm. Inval.perm. acc. Inval.perm. prive Inv.perm. maladie Inval. temp. Inval.temp. acc. Inval.temp. prive Inv.temp. maladie Indemn. journ. Indemn.journ.acc. Ind.journ. prive Inv.jour. maladie Frais med. Frais med. acc. Frais med. prive Frais med.maladie Prot. jur. Prot. jur. acc. Prot. jur. privé Prot.jur. maladie Fr. hospit. Hospit. acc. Hospit. privé Hospit. maladie Revenu gar. Revenu gar. acc. Revenu gar. privé Rev. gar. maladie Incendie Incendie bâtiment Incendie contenu Tempête et grele Temp.grele-bat. Temp.grele cont. Risque électrique Risque el. bat. Ris.électr. cont. Dégâts des eaux Dégâts eaux bat. Dégâts eaux cont. Bris de vitres Bris vitres bat. Bris vitres cont. Vol Vol bâtiment Vol contenu R.C. R.C. bâtiment R.C. contenu Pertes indirectes Pertes indir. bat. Pertes ind. cont. Grèves et émeutes Gr.+em. bat. Gr.+em. cont. Chômage com. Chôm.com. bat. Chôm.com. cont. RC R.C. exploitation R.C. après livr. R.c. produits Prot. jur. Prot.jur. exploit. Prot.jur. livr. Prot.jur.produits R.C. RC-véhicule RC-remorque Prot. juridique Prot. jur. véh. Prot. jur. rem. Occupants Occupants véh. Occupants rem. Dégâts matériels D.M. véhicule D.M. remorque Incendie Incendie-véhicule Incendie-remorque Vol Vol-véhicule Vol-remorque Bris de vitrage Bris vitres veh. Bris vitres rem. Assistance voyage Assis. voyage-veh Assis. voyage-rem Individuelle droit commun Forces natures Forces nat.-veh. Forces nat.-rem. Dégâts gibier Dégâts gibier-veh Dégâts gibier-rem Marchand. transp. March. transp-véh March. transp-rem Rentes indexees Rentes ind.-veh. Rentes ind.-rem. Securité conduct. Sec. conduct.-veh Sec. conduct.-rem Individuelle dc Individ. dc-veh Formule 1 Formule 2 Loi Loi-g. de m. Loi employes Loi ouvriers Chemin du travail Chemin-g. de m. Chemin employés Chemin ouvriers Droit commun dr.commun-g.de m. Dr. commun empl. Dr. commun. ouvr. Salaire garanti Sal. gar.-g.de m. Sal. gar. empl. Sal. gar. ouvr. R.C. tierce R.C.tiers-g.de m. R.C. tierce empl. R.C. tierce ouvr. Contrôle médical Contr.méd-g.de m. Contr. méd. empl. Contr. med. ouvr. Décès Décès-g. de m. Décès employes Décès ouvriers Inval. perm. Inv.perm.-g.de m. Inv. perm. empl. Inval.perm. ouvr. Indem. journ. Ind.jour.-g.de m. Ind. jour. empl. Indemn.jour.ouvr. Frais médicaux Fr.méd.-g. de m. Fr. méd. empl. Fr. méd. ouvr. Prot. jur. Prot.jur.-g.de m. Prot.jur. empl. Prot. jur. ouvr. Hospitalisation Hospit.-g de m. Hospit. empl. Hospit. ouvriers Revenu gar. Rev. gar.-g.de m. Rev. gar. empl. Rev. gar. ouvr. Incendie Incendie batiment Incendie contenu Tempête et grele Temp.grele-bat. Temp.grele cont. Risque électrique Risque él. bat. Ris.électr. cont. Dégâts des eaux Dégâts eaux bat. Dégâts eaux cont. Bris de vitres Bris vitres bat. Bris vitres cont. Vol Vol batiment Vol contenu R.C. R.C. bâtiment R.C. contenu Pertes indirectes Pertes indir. bat. Pertes ind. cont. Grèves et émeutes Gr.+em. bat. Gr.+em. cont. Chômage com. Chôm.com. bat. Chôm.com. cont. recours contre assure - date reception recuperation d'une franchise risque non assure autre motif (zzzz) Correspondant 1 - code langue Francais Neerlandais Allemand Anglais Correspondant 1 - code sexe Masculin Féminin Personne morale Capacité du correspondent dans le sinistre Partie adverse Responsable Victime Témoin Conducteur Lien avec le preneur - correspondant 1 Parent Employé Autre Lien avec partie adverse-correspondant 1 Parent Employé Autre Correspondant 2 - code langue Francais Neerlandais Allemand Anglais Correspondant 2 - code sexe Masculin Féminin Personne morale Code -désignation- du correspondant 2 Partie adverse Responsable Victime Témoin Conducteur Lien avec le preneur - correspondant 2 Parent Employé Autre Lien avec partie adverse-correspondant 2 Parent Employé Autre Correspondant 3 - code langue Francais Neerlandais Allemand Anglais Correspondant 3 - code sexe Masculin Féminin Personne morale Code -désignation- du correspondant 3 Partie adverse Responsable Victime Témoin Conducteur Lien avec le preneur - correspondant 3 Parent Employé Autre Lien avec partie adverse-correspondant 3 Parent Employé Autre Correspondant 4 - code langue Francais Neerlandais Allemand Anglais Correspondant 4 - code sexe Masculin Féminin Personne morale Code -désignation- du correspondant 4 Partie adverse Responsable Victime Témoin Conducteur Lien avec le preneur - correspondant 4 Parent Employé Autre Lien avec partie adverse-correspondant 4 Parent Employé Autre Plus de 4 correspondants ? Oui Non Victime - code langue Francais Néerlandais Allemand Anglais Victime - code domiciliation en belgique Oui Non Victime - code état civil Célibataire Marié(e) Veuf(ve) Divorcé(e) légalement Divorcé(e) de fait Cohabitant Séparé(e) de corps Victime - code sexe Masculin Féminin Victime - code nationalité (codification albanie andorre allemagne (rep.fed.) allemagne (rep.dem.) autriche bulgarie chypre danemark espagne finlande france grande-bretagne luxembourg grece hongrie irlande (eire) islande liechtenstein malte monaco (principaute) norvege pologne portugal roumanie saint-martin suede suisse pays-bas tchecoslovaquie union rep.soc.soviet. yougoslavie saint-siege belgique gibraltar birmanie khmer sri-lanka chine (republique de) singapour coree (republique de) inde indonesie japon laos malaisie nepal philippines vietnam italie coree du nord vietnam du nord mongolie (rep.pop.de) maldives bhoutan brunei thailande bangladesh afghanistan arabie saoudite irak iran israel jordanie liban pakistan sultanats golfe persique syrie(rep.arabe syrienne) turquie yemen koweit sud-yemen (rep.pop. du) qatar bahrein macao lesotho botswana burundi cameroun empire centre afrique zaire (rep.du) congo (rep.pop.du) cote-d'ivoire benin (rep.pop.du) ethiopie gabon gambie ghana guinee haute-volta maurice (ile) liberia mali senegal niger nigeriai ouganda malagasy afrique du sud (rep.d') rhodesie rwanda sierra leone somalie ngame tanzanie (rep.unie de) tchad togo kenya guinee equatoriale guinee-bissau cap vert (iles du) mozambique angola seychelles (iles) archipel des comores algerie rep.arabe d'egypte libye maroc mauritanie (rep.islam.de) soudan tunisie malawi djibouti reunion sahara sainte-helene (ile)) guinee portugaise fernando ile de sao tome swaziland canada etats-unis d'amerique costa-rica cuba guatemala honduras jamaique mexique (etats-unis) nicaragua panama haiti dominicaine (rep.)e) el salvador trinidad antilles britanniques bahamas grenade barbade ile de dominica antilles francaises antilles neerlandaises antilles americaines bermudes iles vierges porto-rico argentine bolivie bresil chili colombie equateur paraguay perou uruguay venezuela guyane surinam guyane francaise guyane hollandaise australie nouvelle-zelande samoa occidentales nauru tonga fidji nouvelles-hebrides papouasie - nouv.-guinee pacifique (iles du) tuvalu iles gilbert hawai nouvelle-caledonie polynesie indetermine shape otan refug. non precise onu indetermine refug. argentine refug. chilienne refug. cambodgienne refug. albanaise refug. allemande refug. autrichienne refug. bulgare refug. croate refug.ville libre dantzig refug. espagnole refug. estonienne refug. finlandaise refug. georgienne refug. grecque refug. hongroise refug. italienne refug. lettonienne refug. lituanienne refug. polonaise refug. portugaise refug. roumaine refug. russe refug. serbe refug. tcheque refug. ukrainienne refug. u.r.s.s. refug. yougoslavie refug. ruandaise refug. ougandaise refug. pakistanaise refug. vietnamienne refug. armenienne refug. chinoise refug. cubaine refug. egyptienne refug. irakienne refug. libanaise refug. palestinienne refug. syrienne refug. turque refug. yemenite refug. burundaise refug. macedonienne refug. haitienne refug. nigerienne refug. angolaise refug. marocaine refug. bresilienne refug. jordanienne refug. zairoise refug. ethiopienne refug. indonesienne refug. guineenne refug. laotienne refug. bolivienne refug. guyanaise refug. khmer refug. uruguayenne refug. coreenne refug. francaise refug. peruvienne refug. paraguayenne refug. tanzanienne refug. algerienne refug. israelienne apatride raye pour l'etranger en mer etranger Catégorie RGPT Ouvrier Employé Autre Type d'affiliation à la mutuelle Petits risques Gros risques Non Lien avec preneur d'assurance Père / mère Fils / fille Grand-père / grand-mère Petit-fils / petite-fille Frère / soeur Oncle / tante Neveu / nièce Epoux / épouse Autre Parent en général Employé Victime - indemnisée par preneur ? Oui Non Lien avec tiers Parent Employé Autre Victime - habitant avec tiers ? Oui Non Type accident personnel Vie privée Chemin du travail Activité professionnelle Origine des dégâts des eaux Fuite ou rupture de conduite Inondation Infiltration Changement de temps Autre Type de vitre Fenêtre extérieure Porte extérieure Dome Porte intérieure Vitre intérieure Miroir Autre bris vitrage - inscription ou decoration oui non Méthode d'intrusion Effraction Escalade Utilisation de fausses clés Autre Vol - accès verrouillé ? Oui Non Vol - locaux occupés ? Oui Non Vol - menaces ou violences ? Oui Non Code MSB - origine courtier NOUS TRANSMETTRE : Copie déclaration accident NOUS TRANSMETTRE : Copie proces verbal d'expertise NOUS TRANSMETTRE : Déposition des temoins NOUS TRANSMETTRE : Facture des réparations en retour NOUS TRANSMETTRE : Quitt. d'indemnité selon decompte ... NOUS TRANSMETTRE : Documents mentionnés ... NOUS TRANSMETTRE : Votre suivi des actions NOUS TRANSMETTRE : Votre dossier (informatisé) complet NOUS FAIRE CONNAITRE : Vos intentions de règlement ? NOUS FAIRE CONNAITRE : Situation actuelle du dossier ? NOUS FAIRE CONNAITRE : Suite réservée à notre lettre du ... NOUS FAIRE CONNAITRE : Les chances du recours ? NOUS FAIRE CONNAITRE : Si dossier peut être réglé en RDR ? NOUS FAIRE CONNAITRE : De quel dossier s'agit-il ? ... EXPERTISES ET DOMMAGES : Nous avons charge l'expert ... EXPERTISES ET DOMMAGES : L'identité de l'expert ? EXPERTISES ET DOMMAGES : D'accord sur le devis ? EXPERTISES ET DOMMAGES : Le montant de vos debours ? EXPERTISES ET DOMMAGES : L'assuré a été indemnisé de ... EXPERTISES ET DOMMAGES : Les conclusions de votre enquête ? EXPERTISES ET DOMMAGES : Eval. expert montant 1 et 2 ... RESPONSABILITE : Resp. assuré paraît engagée ... RESPONSABILITE : Resp. assuré ne semble pas engagée ... RESPONSABILITE : Assuré s'oppose a l'indemnisation du tiers RESPONSABILITE : Assuré est d'accord sur la proposition RESPONSABILITE : Resp. basée sur quels éléments ? SUITES JUDICIAIRES : La suite réservée à l'info juridique ? SUITES JUDICIAIRES : Connaissance du dossier repressif ? SUITES JUDICIAIRES : désistement de plainte transmis ? SUITES JUDICIAIRES : Quel est l'avocat chargé ? SUITES JUDICIAIRES : Avons remis l'affaire à l'avocat ... SUITES JUDICIAIRES : Date de fixation au role ? SUITES JUDICIAIRES : Affaire fixée en justice le ... SUITES JUDICIAIRES : Présence du client à l'audience ? SUITES JUDICIAIRES : Résultat du jugement ou l'arrêt ? DIVERS : Considérons l'affaire comme terminée DIVERS : Voiture visible à ... DIVERS : -- TEXTE LIBRE -- TEXTE LIBRE -- ... Code MSB - origine compagnie d'assurances Accord de principe du coût des réparations ... Notre expert en a fixé le montant ... Nous avons ordonné l'expertise à ... Cet expert est chargé du règlement Resp. de votre client est engagée Resp. notre client n'est pas engagée parceque ... Prév. à charge de votre client ... Prév. à charge de notre client ... Etabl. décompte de votre client ... Etabl. décompte de notre client ... Verser les fonds à notre compte Verser les fonds à notre assure ... Désistement de plainte signé Aff. terminée pour la sommme de ... TEXTE LIBRE ... Intentions de rêglement de cette affaire ? Demandons devis détaillé des réparations Demandons un certificat médical Demandons details autres dommages Demandons copie P.V. d'expertise Envoyons un devis Envoyons un certificat medical Envoyons détails autres dommages Envoyons copie P.V. d'expertise Dem. votre client envoyer devis D'accord sur le devis ? Version de votre client ? Nom,adresse,explications témoins Adressons version de notre client Adressons copie des temoignages Adressons version de l'adversaire Le dossier est à l'enquête Nous interrogeons les témoins Demandons précisions à notre assure Attendons copie dossier repressif Veuillez nous transm. votre copie Transmettons copie communication Nous vous restituons votre copie Veuillez nous restituer la copie Justific. indemn. de chômage ? Attendons facture des réparations Nous vous transmettons ce document Nous vous restituons ce document Veuillez restituer ce document Préférons laisser trancher le Tribunal Vous trouverez en annexe une quittance Accompagnée d'un désistement Signature + modalités de paiement Signature + envoi à cie d'ass. Adverse Affaire considérée comme terminée Réf, nom, adresse de l'assuré Pas de trace de contrat de l'affaire Notre assuré n'a pas encore déclaré l'accident Prenons contact avec l'assuré présumé Nous créditons votre compte de ... Rappelons derniere communication du ... Retournons document communiqué Avons payé pour domm. Matériels ... Le nom de la cie d'assurances, et l'étendue des garanties ? Attendons suite réservée au P.V. Information judic. toujours en cours Inform. judic. classée sans suite Avons l'intention d'indemniser votre client Raisons pourquoi notre client est responsable? Ci-joint document ou copie du document Notre client n'a pas de dommages Affaire remise a l'audience du ... L'affaire a été tenue en délibré Votre responsabilité est engagée Prenons contact avec la partie adverse Vu les versions contradictoires ... Contestons resp. de notre assuré Emettons quitt. indemn. pour tiers Attendons retour quittance signée Cie adv. est d'accord sur le devis ... Cie adv. procède à une enquête Cie adv. décidera à bref délai Cie adv. examinera doss. Repressif Cie adv. refuse règlement à l'amiable Cie adv. a liquidé cette affaire Cie adv. réglera l'affaire Cette affaire est fixée en justice ... Le conducteur doit comparaître La comparut. n'est pas obligatoire Nous renvoyons le Pro Justicia Avocat prendra defense à nos frais ... Avocat reclamera dommage (*) Act. profess., assujet. T.V.A. ? No. immatriculation T.V.A. ? Droit de déduire T.V.A. du bien ? Si déduct. partielle, quel % ? Responsable - rémunéré par preneur Oui Non Responsable - lien avec preneur Oui Non Responsable - habitant avec preneur ? Oui Non Type d'accident (RC) Vie privée Chemin du travail Activité professionnelle Rôle de l'intervenant qui a provoqué l'accident Le preneur Un assuré Un animal Une chose Relation preneur - animal/chose qui a provoqué l'accident Propriétaire Gardien Accord indemnisation tiers ? Oui Non Demande de paiement recue du tiers ? Oui Non Poursuite judiciaire du tiers ? Oui Non Type de franchise (Informex) Montant % de la valeur assuree % du sinistre Date de 1ère mise en circulation connue Oui Non Véhicule immobilisé ? Oui - chez le réparateur Non Oui - ailleurs Véhicle - dégâts antérieurs Oui Non Type de remorquage du véhicule endommagé Dépannage sur place Vers garage le plus proche ou chez dépanneur Vers garage abonné ou domicile abonné Remorquage chez le concessionnaire le plus proche Pas d'intervention nécessaire Remorquage non-organisé par l'assureur Grutage Remorquage vers la casse Méthode de vol Vol simple Car jacking Home jacking Vol garage Détournement (véhicule de location) Type de plafond tiers payant Explicite Implicite Origine de la dernière modification plafond paiement direct Compagnie Expert Intermédiaire Points de choc - lésé Non déterminé Soubassement Face avant Face arrière Avant gauche Avant droit Côté gauche Côté droit Arrière gauche Arrière droit Toit Intérieur Issue de l'expertise Première évaluation Deuxième évaluation Abandon Forfait Perte totale Forfait absolu Sort de l'épave A vendre par le lésé Délaiséee au profit de la compagnie Abandonnée Véhicule volé : il n' y a pas de déd. Non déterminé = la valeur est déduite Code signe des divers Divers négatifs Divers positifs Calcul du réparateur copié dans l'expertise Oui Non Forfaitisation automatique Oui Non Code signe divers (pour le montant en euro) Divers négatifs Divers positifs Type de la première évaluation Issue d'un calcul AUDATEX Forcée Type de contrôle technique Chassis Direction Suspension Freinage Réparation Perte totale Pas de contrôle Type de perte totale Economique Technique possible Technique probable Code remorquage Inconnu Oui Non Code réparation provisoire distincte Oui Non Signe divers Divers négatifs Divers positifs Signe divers (pour le montant en euro) Divers négatifs Divers positifs RDR - expertise audatex Oui Non RDR - catégorie Tourisme et affaires Deux roues Autres Type de gestion compensation RDR Active Passive Type d'attribution compensation RDR Définitive Provisoire Annulation d'un cas Type de demande RDR Demande de remboursement Demande remboursement complementaire Annulation de demande remboursement Annul. demande remboursement complem. Barème RDR Même sens:Y tamponne X à l'arrière Même sens:X et Y changent files Même sens:Y change de direction et coupe circulation à X Sens inverse:seul le véhicule Y empiète sur axe médian Sens inverse:X et Y empiètent sur axe médian Sens inverse:Y ne respecte pas le signal C1(sens interdit) Sens inverse:X et Y passent axe médian, Y coupe circ. à X Sens inv. : X tourne à droite,Y tourne à gauche,même rue Oblig céder passage:véh Y doit céder pass.à X venant droite Oblig céder passage:véh Y débouche sur la chaussée Oblig céder passage:véh Y n'a pas respecté feu signal. Oblig céder passage:véh X prioritaire;visibilité Y entravée Oblig céder passage:véh Y, pas encore sur le carrefour Véh arrêt : le véhicule X à l'arret ou en stationnement Manoeuvres : seul Y effectue une manoeuvre Manoeuvres : X et Y effectuent une manoeuvre Cas spéciaux : ouverture d'une portière du vehicule Y Cas spéciaux : Chute d'objets du véhicule Y, heurtant véh X Mode de fixation du principal RDR Accessoires Sans expertise Double évaluation Expertise Forfait absolu Perte totale Circonstances du lésé - position 1 A B Circonstances du tiers - position 1 A B Points de choc - tiers Non déterminé Soubassement Face avant Face arrière Avant gauche Avant droit Côté gauche Côté droit Arrière gauche Arrière droit Toit Intérieur Points de choc - expertise Non déterminé Soubassement Face avant Face arrière Avant gauche Avant droit Côté gauche Côté droit Arrière gauche Arrière droit Toit Intérieur Type d'accident Vie privée (d.c.) Chemin du travail Activité professionnelle Employeur souhaite une enquête médicale Oui Non Catégorie fine de profession ( pour A.T. ) Ouvrier Employé Personnel domestique Apprenti sous contrat Marin - batelier Sportif professionnel Etudiant Independant Enseignant Intérimaire Victime - code période d'ancienneté prof Heures Jours Semaines Mois Années Victime - code période d'ancienneté ent. Heures Jours Semaines Mois Années Victime - code période d'ancienneté sieg Heures Jours Semaines Mois Années Victime - code période d'anc. prof. Heures Jours Semaines Mois Années Victime travail aussi pour autre employeur Oui Non Victime travail en sous-traitance chez un autre employeur Oui Non Victime - victime nommée Oui Non Victime - affiliation aux petits risques Oui Non Victime - autre contrat ? Oui Non Victime - assujettie à la securité socia Oui Non Statut pour la securité sociale O.N.S.S. F.N.R.O.M. O.S.S.M.M. Raison du non-assujettissement à la securité sociale Etudiant vacances Domestique Occupation accessoire Indépendant Stagiaire - apprenti Bénévole non rémunéré Agent statutaire Autre Victime - travail à temps plein ? Oui Non (temps partiel) Périodicité de la remunération Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - bénéficié de primes ? Oui Non Code avantages en nature - dejeuner Oui Non Code avantages en nature - diner Oui Non Code avantages en nature - souper Oui Non Code avantages en nature - logement Oui Non Type d'aventage en nature Lunch Diner Souper Logement Lésions - premiers soins donnes en inter Oui Non Type de lésion Fractures Luxations Entorses et foulures Commotions et traumatismes externes Amputations et énucléations Autres plaies Traumatismes superficiels Contusions et écrasements Brulures Empoisonnements aigus et intoxication Effets intempéries et autres facteurs Asphyxies Effets nocifs de l'électricite Effets nocifs des radiations Lésions multiples de natures diff. Autres traumatismes Localisation des lésions Région crânienne (crâne, cerveau...) Oeil (y compris orbite et nerf opt.) Sièges non classes ailleurs Cou (y compris gorge, nuque,verteb.) Dos (non compris l'épaule) Epaule Poitrine (côtes, sternum,...) Abdomen Bassin et hanches Bras et coudes Avant-bras et poignets Mains (les doigts exeptés) Doigts Cuisse Genou Jambe Cheville et pied (orteils execp.) Orteils Tête et tronc, tête et membres Tronc et un et plusieurs membres Un membre sup.et inf.ou plus Autres sièges multiples Sièges multiples non précises Appareil circulatoire en général Appareil respiratoire en général Appareil digestif en général Systeme nerveux en général Autres lésions générales Conséquence des lésions Décès Non interruption de travail Interruption de travail Non précise Le premier jour d'interruption complet ( ou non ) Oui = complet Non = non complet Accident - occupation habituelle ? Oui Non Type agent materiel * Risques mecan.des machines motrices organes de transmission presses cisailles et machines similaires machines a meuler laminoirs scies circulaires autres scies toupies degauchisseuses et raboteuses autres machines usinage, faconnage moissonneuses moisson.- batteuses batteuses autres machines agricoles haveuses et panzers autres machines du travail de la mine autres machines et engins specifiques grues ponts roulants, ponts portiques ascenseurs, monte-charge treuils palans chariots autoleveurs autres appareils de levage reseau public reseau prive vehicules a moteur vehicules sans moteur moyens de transport par eau transporteurs aeriens par cable transporteurs mecaniques moyens de transport (succion ou gaz) autres moyens de transport non repris chaudieres recipients canalisations et accessoires bouteilles a gaz autres appareils non repris ailleurs fours, foyers, etuves et autres. installations de production en froid. transport de courant outils a main (electriques) toutes autres machines, app.elec. mus exclusivement par l'homme mus par une force autre que homme echelles, rampes mobiles, escabeaux echafaudages autres materiels non classes ailleurs explosifs gaz, vapeurs, fumees substances chimiques (sol. et liqu.) poussieres, fragments volants, eclats radiations ionisantes autres radiations materiaux surfaces de travail et de circulation obstacles, ouvertures dans les sols escaliers, rampes, marches vent ou foudre milieux de travail souterrains animaux Autres agents materiels non classes Forme d'accident Chutes de personnes avec denivel. Chutes de personnes de plain-pied Chutes d'objets Eboulement Ecroulement Chutes d'objets (manutention) Autres chutes d'objets Contacts avec autres objets Marché sur des objets Contact avec de objets immobiles Contact avec de objets mobiles Coincage dans entre des objets Effort/faux mvt/glissade Au cours de manutention ss force mot. Au cours de toute autre circonstance Exposition / contact chaleur/froid Exposition / cont. courant electr. Haute tension Basse tension Exposition / cont. substance nocives Contact inhalat., ingest., absorpt. Exposition a des rad.ionisantes Exposition a des radiations autres Autres formes d'accidents Mesures préventives (contre accident) Néant Poste de travail Apprentissage Révision des consignes Surveillance des méthodes de travail Adaptation physique ou psychique Autres mesures Inspection Entretien Matériel Equipement de protection individuelle Environnement, facteurs d'ambiance Autres mesures Prévention - mesures préventives - code Néant Poste de travail Apprentissage Révision des consignes Surveillance des méthodes de travail Adaptation physique ou psychique Autres mesures Inspection Entretien Matériel Equipement de protection individuelle Environnement, facteurs d'ambiance Autres mesures Mesures de prévention prises Oui Non Victime - primes de conv. coll. - period Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Type de prime (en ajout à la remunération) Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Victime - primes de conv. coll. - périod * Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - primes de conv. collectives - * Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Victime - primes de conv. coll. - period * par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - primes de conv. collectives - * Autres Fidélité construction Fidélité transfert du bois Fin d'année Intempéries construction Victime - autres primes - periodicite 1 Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - autres primes - code 1 Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Victime - autres primes - périodicité 2 * Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - autres primes - code 2 * Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Victime - autres primes - periodicite 3 * Par heure Par jour Par semaine Par mois Par an Par nuit Par voyage Par semestre Victime - autres primes - code 3 * Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Autres avantages - périodicité 1 Heures Jours Semaines Mois Années Nuit Voyage Semestre Autres avantages - code 1 Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Autres avantages - périodicité 2 * Heures Jours Semaines Mois Années Nuit Voyage Semestre Autres avantages - code 2 * Fin d'année Fidélité construction Intempéries construction Fidélité transfert du bois Autres Phase de gestion A.T. Incapacité temporaire Allocataire Refus administratif Oui Non Cas douteux ? Oui Non Niveau de gravité Cas sans suite Cas avec I.T. Cas I.T et/ou proth. Cas mortel Victime - prothèse ? Oui Non Victime - devenu rentier ? Oui Non Type d'événement A.T. I.T. - à partir de I.T. - jusqu'à Reprise du travail après I.T. Rechute - à partir de Rechute - jusqu'à Reprise du travail après rechute Guérison Consolidation Envoi d'offres Réception accord signé Entérinement du F.A.T. Jugement définitif Terminaison définitive Début délai de révision Procédure judiciaire Objet du litige Refus Reprise du travail Consolidation Taux d'I.P.P. Mutuelle Rémunération de base Autopsie Amélioration Aggravation Offres satisfactoires Refus entérinement du F.A.T. Déterm. responsab. Eval. des dommages Déterm. resp./Evaluation des dommages Autre objet de litige Action A.T. - phase de gestion Invalidité permanent Allocataire Type de témoin Direct Indirect temoin 1 - favorable ou defavorable ? favorable defavorable inconnu Témoin 2 - copde Direct Indirect Code retour application OK au pdv informatique et accepté au pdv assurance OK au point de vue informatique Erreur grave qui nécessite une corr de la part de l'emetteur Problème d'autorisation détecté - pas de réponse au corresp. BIN Oui Non Message - code devise Franc belge Euro message - forme par telecommunication electronique (l sur papier par voie electronique, sur support ma autrement Type de papier Papier blanc Papier vert Papier blanc avec bordereau de versement Papier pré-imprimé proposition - type nouvelle affaire renouvellement ou remplacement remise en vigueur Contrat précédent - motif résiliation Disparition du risque Disparition temporaire Après majoration de prime Par le client Après sinistre Par la Compagnie Commun accord Police sans suite Autre contrat precedent - motif suspension disparition du risque disparition temporaire resiliation apres majoration de prime resiliation par le client (autre moti resiliation apres sinistre resiliation par la compagnie (autre m commun accord police sans effet autre Risque déjà assuré par autre Compagnie ? Oui Non La police précédente a-t-elle été résiliée ? Oui Non BIN Oui Non contrat indexe ? oui non Aggravation du risque ? oui, il y a des circonstances aggrava non, in n'y a pas de circonstances ag Type d'échange Document réel - à traiter Document fictif - à ne pas traiter code document - adaptation police nouvelle affaire avenant de modification avenant d'annulation ou de suspension operation de masse sur le portefeuill Type de modification Modification des garanties et risque assuré Renoncé avant la date d’expiration Suspension Annulation à la date indiquée Remise en vigueur Modification des garanties Modification du risque assuré Annulation à la date d’effet Modification d'une modalité Modifications multiples Motif d'annulation Disparition du risque Mise hors service temporaire Résiliation après majoration de prime Renon par le preneur d’assurances (autre raison) Résiliation après sinistre Résiliation par Compagnie (autre raison) Commun accord Police sans effet Autre Résiliation après non-paiement Résiliation après faillite du preneur Remplacement par autre police Résiliation par le preneur d’assurances après sinistre Initiative du courtier Décès (VIE) Rachat (VIE) Rachat au terme (VIE) Double emploi Résiliation (reprise par une autre compagnie) Aggravation du risque Départ à l’étranger Nullité du contrat code document - avenant ou renouvellement Avenant (maintien de la date d'échéance) Renouvellement (assimilation à une NA) Nature du document Nouvelle affaire Reconduction explicite Remplacement Modification Résiliation Annulation Suspension Remise en vigueur Adaptation legal Transfert Nature de l'avenant Modification capitaux-risque-garanties Transfert preneur d'assurance Remise en vigueur Mandat de placement Autre Envoi bloc print Oui Non Méthode d'impression de documents Automatique chez le courtier Automatique à la compagnie Manuelle chez le courtier Présence de fichier multimédia Oui Non Type de demande des impayés Tous les impayés Impayés moins que date de référence Impayés plusque commission de référence Impayés plusque commission de référence moins que date de référence Individuelle - accidents - code action Oui Non Individuelle - acc. vie pr. -code action Oui Non Individuelle - maladie - code action Oui Non Individuelle - deces - code action Oui Non Individuelle - inv. perm. - code action Oui Non Individuelle - inv. temp. - code action Oui Non Individuelle - frais méd. - code action Oui Non Individuelle - prot. jurid. - code actio Oui Non Individ. - hospitalisation - code action Oui Non Individuelle - rev. garanti - code actio Oui Non Bâtiment - code indice Aucun Abex Consommateurs Matériel Marchandises Autres Abex - adaptation min aff écon Bâtiment - code valeur capital En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Contenu - code indice Aucun Abex Consommation Matériel Marchandises Autres Abex - adaptation min aff écon Contenu - capital abex consommateurs materiel abex - adaptation min. aff. econ. Contenu - code valeur capital En francs belges En metres carres En nombre de places En 1000 bef batiment + contenu - code indice aucun abex consommateurs materiel marchandises autres abex - adaptation min. aff. econ. Type d'abandon de recours Propriétaire contre locataire ou occupant Locataire ou occupant contre propriétaire Preneur contre ses clients Locataire contre sous-locataire Sous-locataire contre locataire Propriétaire contre locataire ou occupant et ses client Locataire ou occupant contre propriétaire et ses clients Locataire contre sous-locataire et ses clients Sous-locataire contre locataire et ses clients Gratuit Communauté d'intérêts Parents et alliés en ligne directe jusqu'au troisième degrée Les personnes qui sont liées à l'institution assurée Etudiants qui logent dans votre habitation Preneur contre entrepreneur Déposant contre dépositaire Implication de l'abandon de recours Surprime Pas de surprime Bâtiment + contenu - code valeur capital En francs belges En mètres carrés En nombre de places En 1000 bef Type de capital assuré Bâtiment Contenu Mobilier Matériel Marchandises Animaux Matériel roulant Bâtiment + contenu Incendie et périls connexes - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Tempête et grêle - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Dégâts des eaux - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Bris de vitrage - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Vol - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter RC immeuble - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Pertes indirectes - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Chômage commercial - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Tremblement de terre - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Autre garantie 3 - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Autre garantie 4 - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Autre garantie 1 - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter Autre garantie 2 - code action Non couvert A maintenir avec modifications A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler A remettre en vigueur A ajouter R.C. - code action Non couvert Couvert r.c. - fonction prime prime en fonction du chiffre d'affair prime en fonction de la masse salaria RC - prot. jurid. - code action Oui Non Dégâts matériels Oui Non Blessés ? Oui Non Code action Non couvert / Absente A maintenir avec modifications éventuelles / Présente A résilier à l'échéance finale A suspendre A annuler ( immédiatement ) A remettre en vigueur A ajouter A modifier Application des pouvoirs du courtier Oui Non RC auto - période indiquée sans plus Oui Non RC auto - code action Non couvert A maintenir avec modifications éventuelles A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter RC auto - formule Couverture conforme à la loi de 1956 Couverture étendue La franchise n'est pas d'application Oui Non Manière d'exprimer la franchise Taux Montant Durée Base de calcul de la franchise Valeur assurée Montant sinistre Par période Type de franchise Franchise classique Franchise jeune conducteur Franchise en premier rang Franchise anglaise Franchise consignée Franchise Stop Loss RC remorque - code action Non couvert A maintenir avec mod. event. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immediatement A remettre en vigueur A ajouter type de franchise R.C. (remorque) Taux Montant Protection juridique - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Prot. jurid.- période indiquée sans plus Oui Non Occupants - période indiquée sans plus Oui Non occupants - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter D.M.- période indiquée sans plus Oui Non Dégâts matériels auto - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Dégâts matériels auto - rachat franchise Oui Non D.M. auto - type de franchise Taux Montant Dégâts matériels remorque - code action Non couvert A maintenir avec mod. event. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immediatement A remettre en vigueur A ajouter Dégâts matériels rem. - rachat franchise Oui Non D.M. remorque - type de franchise Taux Montant Incendie auto-période indiquée sans plus Oui Non Incendie auto - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Incendie auto - type de franchise Taux Montant Incendie remorque - code action Non couvert A maintenir avec mod. event. A resilier a l'echeance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Incendie remorque - type de franchise Taux Montant Vol auto - période indiquée sans plus Oui Non Vol auto - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Vol auto - type de franchise Taux Montant Franchise vol Non Oui Vol remorque - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Vol remorque - type de franchise Taux Montant Bris vitre - période indiquée sans plus Oui Non Bris vitre - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Bris vitre - type de franchise Taux Montant Police auto - ass. voyage - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immediatement A remettre en vigueur A ajouter Assistance v.-période indiquée sans plus Oui Non Individuelle droit commun Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'écheance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Indiv. D.C. - période indiquée sans plus Oui Non Auto-omnium total-période ind. sans plus Oui Non Auto - omnium total - type de franchise Pourcentage Montant Application des pouvoirs du courtier Non Oui Formule 1 - période indiquée sans plus Oui Non Formule 1 - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Auto - autre 1 - type de franchise Taux Montant Remorque - autre 1 - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Auto - autre 1 - type de franchise Montant Taux Formule 2 - période indiquée sans plus Oui Non Formule 2 - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Formule 2 - type de franchise Taux Montant Rem. - autre 2 - code action Non couvert A maintenir avec mod. évent. A résilier à l'échéance A suspendre A annuler immédiatement A remettre en vigueur A ajouter Rem. - autre 2 - type de franchise Taux Montant batiment - code indice (r.i.) abex abex - aanpassing min v. ec. z. batiment - capital (r.i.) abex abex - adaptation min aff. econ. contenu - code indice (r.i.) abex verbruikers materieel abex - aanpassing min. v. ec. z. contenu - capital (r.i.) abex consommateurs materiel abex - adaptation min. aff. econ. Code message Etat de police Changement d'adresse et modification Demande couverture provisoire Message production (prod -vers cie) Message production (cie vers prod) Adaptation d'une police Demande état de police Avis au producteur dépossédé Transport Demande d'attestation bonus-malus Attestation bonus-malus Bordereau terme Bordereau comptant Releve de compte B.R.B. B.M.C. Demande de remise de quittance Avis de retard de paiement Données quittance Demande données quittance Déclaration de sinistre individuelle Déclaration de sinistre incendie R.S. Déclaration de sinistre R.C. Déclaration de sinistre Acc.du travail M.S.B. Transport Compensation rdr (cie -vers Assuralia) Compensation rdr (Assuralia --vers cie) Informex (auto) Dossier sinistre Ouverture dossier sinistre par la cie Demande consultation dossier sinistre Relevé de portefeuille Avis de retard de payement Avis au producteur dépossédé Communication des indices Proposition d'assurance individuelle Proposition d'assurance incendie r.s. Proposition d'assurance r.c. familial Proposition d'assurance R.C. chasse Proposition d'assurance r.c. profess Proposition d'assurance r.c. profess Proposition d'assurance r.c. organis Proposition d'assurance automobile Proposition d'assurance gens de maison Proposition d'assurance Protection Jur. Avis modification individuelle accide Avis modification incendie r.s. Avis modification r.c. familiale Avis modification r.c. chasse Avis modification r.c. professions i Avis modification r.c. professions m Avis modification r.c. organisateur Avis modification automobile Avis modification gens de maison Communications libres Code objet contrat sinistre quittance code objet - action Contrat, consultat. Contrat, tarificat. Contrat, nouvelle af Contrat, avenant Contrat, mod. adm. Sinistre,consultat. Sinistre, ouv. adm. Sinistre, MSB Sinistre, avis de règlement Quittance, consultation Quittance, BRB/DRQ Clôt.des quit.pour l'ens.Cie/Prod/Echéan Oui Non expediteur - siege bruxelles antwerpen turnhout sint-niklaas mechelen leuven hasselt liege verviers eupen namur charleroi arlon mons tournai brugge oostende kortrijk gent aalst Recevabilité de la demande DIV Demande recevable - plaque existe Demande recevable - plaque n'existe pas Demande recevable-plaque impossible Demande irrecevable-demandeur non aut. Statut de la plaque d'immatriculation Annulée Transférée Demande pour renouvellement des données Oui Non Code opération VERIDASS Contrat en cours Contrat en cours de résiliation Contrat suspendu Nouvelle affaire Remise en viqueur Modification données véhicule Correction plaque/chassis Mise à jour rubrique preneur Contrat résilié Suspension contrat Annulation contrat Totalisation Type de document VERIDASS Réponse immédiate Réponse suite à une enquète Demande d'information DIVbis - Code langue de la demande Françcais Néerlandais Code réponse du FCGA Assureur trouvé Plaque de - de 5 ou + de 6 positions Plaque contient au moins une lettre non autorisée Plaque contient 1 ou plusieurs caract. non autorisés Combinaison impossible de lettres/chiffres Demande non traitée : autre Plaque non trouvée : enquête en cours Demande non conforme Plaque non trouvée : possibilité de déclarer le sinistre Type de mouvement DISCOVER Signalement Désignalement Localisation Modification SAS - Usage du véhicule assuré Usage privé Usage professionnel Usage mixte SAS - Etat du dossier sinistre Clôturé Pas clôturé SAS - Responsabilité du conducteur Engagée Partagée Non engagée Non encore déterminée SAS - Disponibilité des données du conducteur Conducteur connu Conducteur inconnu Sans conducteur SAS - Sinistre déjà pris en compte Oiu Non destinataire - siege bruxelles antwerpen turnhout sint-niklaas mechelen leuven hasselt liege verviers eupen namur charleroi arlon mons tournai brugge oostende kortrijk gent aalst message - code structure structure non structure Fiche Datassur - pers. physique impliquée Oui Non Qualité de la personne dans le dossier Proposant Contractant Assuré Bénéficiaire Tiers impliqué Conducteur Personne physique Preneur d'assurance Motif d'enregistrement A l'échéance Non-paiement de prime et/ou franchise Un sinistre Plusieurs sinistres Responsabilité reconnue Refus d'intervention Recours Après sinistre(s) Après plus d'un sinistre responsable Avec recours Après sinistre(s) Non correspondance avec RSR Non correspondance avec la réalité Refus de couverture à l'initiative de la compagnie Refus explicite de fournir les renseignements complémentaire Non correspondance avec la déclaration à la souscription Non correspondance avec la déclaration de sinistre Pluralité de couvertures indemnitaires Participation au fait constaté Fait volontaire Sinistre antérieur à la souscription Risque ajourné Tranche de montant jusque 50.000 BEF 50.000 jusque 500.000 BF + de 500.000 BEF Type de transaction R.S.R. Ajout Annulation Modification Fiche Datassur - contestation ? Oui Non Fiche Datassur - Code adresse douteuse Oui Non